Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COMPTOIR DES ARTISANS BOULANGERS ET PATISSIERS
BOREHAL SA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96607537
Date de dépôt :
19/01/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque COMPTOIR DES ARTISANS BOULANGERS ET PATISSIERS

Déposée le 19 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) BOREHAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMPTOIR DES ARTISANS BOULANGERS ET PATISSIERS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOREHAL domicilié(e) AVENUE DE LESCART, 33450 SAINT LOUBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 243 632 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOREHAL SA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

BOREHAL a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES DES PRES , COMPTOIR DES ARTISANS BOULANGERS - PATISSIERS CHARCUTIERS - TRAITEURS , CHEZ SOIZIC , EUREHAL


BOREHAL SA (société anonyme) - AVENUE DE LESCART, 33450 SAINT LOUBES - France - SIREN 333243632


BOREHAL SA - France


Inscription le 9 juin 1998 - Rejet total n°255835 - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1998-06-09

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) - Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles - Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir - Produits agricoles, graines, non compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais - Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons - Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.