CHARLES DES PRES
Présentation de la marque CHARLES DES PRES
Déposée le 10 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) BOREHAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLES DES PRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHARLES DES PRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704511.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES DES PRES est expirée depuis le 10 novembre 2007.
BOREHAL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-18
Inscription le 11 décembre 2006 - Changement de dénomination n°445223 - Publication au BOPI 2006-12-11
Inscription le 26 février 2007 - Transmission totale de propriété n°449261 - Publication au BOPI 2007-02-26
Inscription le 26 mars 2008 - Concession de licence n°471355 - Publication au BOPI 2008-03-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-17
Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52