Déposée le 2 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) BOREAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SPODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOREAL domicilié(e) LE VALJOLY, 42290 SORBIERS (dossier no 2138711) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 853 818 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2138711) - France.
La marque SPODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518148.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOREAL (S.A.) - LE VALJOLY, 42290 SORBIERS (dossier no 2138711) - France - SIREN 301853818
CABINET LAURENT ET CHARRAS - (dossier no 2138711) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34
Renouvellement sans limitation le 24 février 1999 n°2138711 - Publication au BOPI 1999-02-24
Inscription le 5 janvier 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°292907 - Publication au BOPI 2000-01-05
Inscription le 22 février 1999 - Changement d'adresse n°273566 - Publication au BOPI 1999-02-22
Inscription - Changement de dénomination n°43415 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de nature juridique n°43414 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°43414 - Publication au BOPI
Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles, et notamment articles de sport chaussants, chaussettes.Publicité et affaires; services relatifs à la commercialisation et la distribution des articles précités.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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