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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOREAL
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AQUARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUARIS
BOREAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99831663
Date de dépôt :
17/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2009

Présentation de la marque AQUARIS

Déposée le 17 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) BOREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOREAL domicilié(e) 26 Boulevard de Paris, 16100 COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 176 839 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL Société d'Avocats Maître GUERET VILLERET - France.

La marque AQUARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUARIS est expirée depuis le 17 décembre 2009.

BOREAL a également déposé les autres marques suivantes : BOREAL AGENCE CONSEIL EN COMMUNICATION , SAILS POWER , Night & Day Vidéo , MICROPOR , BOREAL , AU SERVICE DES METIERS TITRES , SPODE , B BORÉAL , BOREAL , B BORÉAL AU SERVICE DES MÉTIERS TITRES


BOREAL Société Anonyme - 26 Boulevard de Paris, 16100 COGNAC - France - SIREN 344176839


FIDAL Société d'Avocats Maître GUERET VILLERET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-25

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Kayak, canoe, catamaran, bateaux de plaisance, Appareils de locomotion par eau, vêtements et articles de sports (à l'exception des chaussures et tapis).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].