Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bella Stév
BORE jean andre

Numéro de dépôt :
3753843
Date de dépôt :
15/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2020
Bella Stév de BORE jean andre

Présentation de la marque Bella Stév

Déposée le 15 juillet 2010 par BORE jean andre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bella Stév » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est BORE jean andre domicilié(e) 3 rue du sergent godefroy - 93100 - MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BORE jean andre domicilié(e) 3 rue du sergent godefroy - 93100 - MONTREUIL - France.

La marque Bella Stév a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bella Stév est expirée depuis le 15 juillet 2020.


BORE jean andre - 3 rue du sergent godefroy - 93100 - MONTREUIL - France


BORE jean andre - 3 rue du sergent godefroy - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales ; sucre à usage médical ; Succedane du sucre à usage médical ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas.