Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EVOLONE
BORE DAVID
MOLERA BENJAMIN
VIALA GREGORY

Numéro de dépôt :
3298292
Date de dépôt :
14/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
EVOLONE de BORE DAVID

Présentation de la marque EVOLONE

Déposée le 14 juin 2004 par BORE DAVID, MOLERA BENJAMIN, VIALA GREGORY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EVOLONE »

Les déposants sont BORE DAVID domicilié(e) 24, RUE DU ROMARIN,30900 NIMES - 30900 - France, MOLERA BENJAMIN domicilié(e) 53, RUE JACQUES CARTIER,30900 NIMES - 30900 - France, VIALA GREGORY domicilié(e) 9, ALLEE DES ROMARINS,30310 VERGEZE - 30310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BORE DAVID domicilié(e) 24, RUE DU ROMARIN,30900 NIMES - 30900 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

BORE DAVID a également déposé les autres marques suivantes : EVOLONE , SEPTIMANE


BORE DAVID - 24, RUE DU ROMARIN,30900 NIMES - 30900 - France

MOLERA BENJAMIN - 53, RUE JACQUES CARTIER,30900 NIMES - 30900 - France

VIALA GREGORY - 9, ALLEE DES ROMARINS,30310 VERGEZE - 30310 - France


BORE DAVID - 24, RUE DU ROMARIN,30900 NIMES - 30900 - France


Inscription le 10 mai 2005 - Rejet total n°411877 - Publication au BOPI 2005-05-10

Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30

Vêtements ; chaussures ; chemises ; chaussures de plage ; de ski ; ou de sports ; bonneterie ; ceintures. Produit de l'imprimerie. Photographies ; adhésifs ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins, sacs et sachets, enveloppes. Jeux ; jouets ; balles ; ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trotinettes ; planche à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourages de protection.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].