Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BALI
Numéro de dépôt :
1023422
Date de dépôt :
05/07/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Lyon
Présentation de la marque BALI
Déposée le 5 juillet 1977 par monsieur BORDY Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Lyon), la marque française « BALI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BALI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1023422.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BALI est expirée depuis le 5 juillet 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-008