Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODENATURES
BORDRON Michel

Numéro de dépôt :
1624022
Date de dépôt :
29/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2010

Présentation de la marque MODENATURES

Déposée le 29 octobre 1990 par BORDRON Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODENATURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BORDRON Michel, domicilié(e) Les Hauts des Cauvets, 13122 VENTABREN (dossier no 2185047) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) (dossier no 2185047) - France.

La marque MODENATURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODENATURES est expirée depuis le 29 octobre 2010.

BORDRON Michel a également déposé les autres marques suivantes : STUCPLATRE , MURALITE , STUCBETON , STUCPIERRE


BORDRON Michel - Les Hauts des Cauvets, 13122 VENTABREN (dossier no 2185047) - France


CABINET ROMAN - (dossier no 2185047) - France


Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2000 n°2185047 - Publication au BOPI 2000-10-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.