Déposée le 29 octobre 1990 par BORDRON Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MODENATURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BORDRON Michel, domicilié(e) Les Hauts des Cauvets, 13122 VENTABREN (dossier no 2185047) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) (dossier no 2185047) - France.
La marque MODENATURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624022.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BORDRON Michel - Les Hauts des Cauvets, 13122 VENTABREN (dossier no 2185047) - France
CABINET ROMAN - (dossier no 2185047) - France
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2000 n°2185047 - Publication au BOPI 2000-10-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MODENATURES"