Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMELLIT
M. Bordier Philippe
Mme Besson Marie-Claude

Numéro de dépôt :
3944365
Date de dépôt :
06/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2022
SMELLIT de Bordier Philippe

Présentation de la marque SMELLIT

Déposée le 6 septembre 2012 par monsieur Bordier Philippe et madame Besson Marie-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMELLIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Les déposants sont monsieur Bordier Philippe domicilié(e) 16 Bis rue Gambetta - 94370 - SUCY EN BRIE - France et madame Besson Marie-Claude domicilié(e) 37 Rue Croix de son - 61400 - MORTAGNE AU PERCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bordier Philippe domicilié(e) 16 Bis rue Gambetta - 94370 - SUCY EN BRIE - France.

La marque SMELLIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944365.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMELLIT est expirée depuis le 6 septembre 2022.


M. Bordier Philippe - 16 Bis rue Gambetta - 94370 - SUCY EN BRIE - France

Mme Besson Marie-Claude - 37 Rue Croix de son - 61400 - MORTAGNE AU PERCHE - France


M. Bordier Philippe - 16 Bis rue Gambetta - 94370 - SUCY EN BRIE - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo.