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Marques déposées par monsieur BORDET XAVIER
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FOURMETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOURMETTE
M. BORDET XAVIER

Numéro de dépôt :
3902114
Date de dépôt :
02/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2022
FOURMETTE de BORDET XAVIER

Présentation de la marque FOURMETTE

Déposée le 2 mars 2012 par monsieur BORDET XAVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOURMETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est monsieur BORDET XAVIER domicilié(e) LE BOUCHET - 63220 - ARLANC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BORDET XAVIER domicilié(e) LE BOUCHET - 63220 - ARLANC - France.

La marque FOURMETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOURMETTE est expirée depuis le 2 mars 2022.


M. BORDET XAVIER - LE BOUCHET - 63220 - ARLANC - France


M. BORDET XAVIER - LE BOUCHET - 63220 - ARLANC - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.