Déposée le 10 novembre 1995 par BORDES YVES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRYCOAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-50 du 15 décembre 1995.
Le déposant est BORDES YVES, ANTOINE, domicilié(e) 6, RUE QUENTIN-BAUCHART, 75008 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVES BORDES - France.
La marque TERRYCOAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596813.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRYCOAT est expirée depuis le 10 novembre 2005.
BORDES YVES a également déposé les autres marques suivantes : crabooyo , Sortez Malin!
BORDES YVES, ANTOINE - 6, RUE QUENTIN-BAUCHART, 75008 PARIS - France
YVES BORDES - France
Inscription le 17 avril 2001 - Rejet partiel n°321437 - Publication au BOPI 2001-04-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-01
Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50
Tissu pour la fabrication de produits textiles secteur médical : housse de matelas - housse de coussin - housse de lit - housse de fauteuil - champ opératoire - vêtements médicaux secteur de l'habillement : tous types de vêtements secteur mobilier : housses pour tous types de sièges - housses pour sièges automobiles, trains, avions, bateaux, - linge de maison, - Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture. - Véhicules ; appareils et locomotion par terre, par air ou par eau. - Meubles, glaces (miroirs), cadres. - Tissus ; couvertures de lit et de table. - Vêtements, chaussures, chapellerie.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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