Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU RAULY
Monsieur BORDERIE Pierre, Les Cailloux, ROUFFIGNAC DE SIGOULES, 24240 SIGOULES.

Numéro de dépôt :
1252193
Date de dépôt :
18/11/1983
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
18/11/1993

Présentation de la marque CHATEAU DU RAULY

Déposée le 18 novembre 1983 par monsieur BORDERIE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU DU RAULY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BORDERIE Pierre - France.

La marque CHATEAU DU RAULY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU RAULY est expirée depuis le 18 novembre 1993.

BORDERIE Pierre a également déposé les autres marques suivantes : LE CRIEUR


Monsieur BORDERIE Pierre, Les Cailloux, ROUFFIGNAC DE SIGOULES, 24240 SIGOULES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-15

Vins d'Appellation d'Origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Chateau du Rauly.