Les Résidences Actives
Présentation de la marque Les Résidences Actives
Déposée le 3 octobre 2011 par BORDERIE MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Les Résidences Actives » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Les Résidences Actives a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Résidences Actives est expirée depuis le 3 octobre 2021.
Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Inscription le 25 mars 2014 - Rejet partiel n°621219 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-25