Déposée le 6 août 1999 par la société Bordeneuve châteaux & Collections
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHARLES DE GRANVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-38 du 17 septembre 1999.
Le déposant est la société Bordeneuve châteaux & Collections domicilié(e) 11 rue d'Artagnan - 32440 - CASTELNAU D'AUZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 459 369 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bordeneuve Châteaux & Collections, M. Guasch Thomas domicilié(e) 11 rue d'Artagnan - 32440 - CASTELNAU D'AUZAN - France.
La marque CHARLES DE GRANVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807487.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bordeneuve châteaux & Collections - 11 rue d'Artagnan - 32440 - CASTELNAU D'AUZAN - France - SIREN 409459369
Bordeneuve Châteaux & Collections, M. Guasch Thomas - 11 rue d'Artagnan - 32440 - CASTELNAU D'AUZAN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-06
Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2009 n°2412781 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-10
Renouvellement sans limitation le 11 mars 2019 n°2709123 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-03-11
Eaux minérales et gazeuses et autres boissons alcooliques. Boissons alcooliques. Tabac ; articles pour fumeurs.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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