Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOILATEX
BORDEN-FRANCE

Numéro de dépôt :
1254554
Date de dépôt :
16/09/1983
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
16/09/2003

Présentation de la marque TOILATEX

Déposée le 16 septembre 1983 par la société BORDEN-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « TOILATEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BORDEN-FRANCE domicilié(e) 9-11 rue Edouard Branly, 26000 VALENCE (dossier no 2015042) - France et immatriculée sous le numéro RCS 346 250 020 .

La marque TOILATEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOILATEX est expirée depuis le 16 septembre 2003.

BORDEN-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GRAPHISOL , LAMBIOTTE , AGOSTICK , AGOISOLEXT , CLIC-CLAC , S.N.P.L.F. , AGOPRENE , LAMBIOTTE AGO , AGOTEX , CLICLAC


BORDEN-FRANCE - 9-11 rue Edouard Branly, 26000 VALENCE (dossier no 2015042) - France - SIREN 346250020


Renouvellement sans limitation le 12 février 1993 n°2015042 - Publication au BOPI 1993-02-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-18

Inscription le 26 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239268 - Publication au BOPI 1997-06-26

Toile enduite de produits spéciaux utilisée pour tous usages et plus particulièrement en câblerie; le support de cette toile, généralement en coton, peut cependant être constitué par un autre textile.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).