Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BORDEN FRANCE S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1560700
Date de dépôt :
17/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/1999
Marque en couleurs, figurative de BORDEN FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) BORDEN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BORDEN FRANCE domicilié(e) 20, Rue Auguste Vacquerie, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET HARLE PHELIP - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560700.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

BORDEN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GRAPHISOL , LAMBIOTTE , AGOSTICK , AGOISOLEXT , CLIC-CLAC , S.N.P.L.F. , AGOPRENE , LAMBIOTTE AGO , AGOTEX , CLICLAC


BORDEN FRANCE S.A., Société Anonyme - 20, Rue Auguste Vacquerie, 75116 PARIS - France


le CABINET HARLE PHELIP - France


Inscription le 4 août 1992 - Transmission de propriété n°65877 - Publication au BOPI 1992-08-04

Matières pour bouts-durs de chaussures, notamment matières fibreuses telles que tissus, feutres et papiers imprégnés de matières plastiques, colles animales, végétales ou synthétiques destinées à l'apprêt des bouts et contreforts de chaussures

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.