Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SONAILLE
Monsieur BORDELIER Jacques

Numéro de dépôt :
1243661
Date de dépôt :
22/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/08/2003

Présentation de la marque SONAILLE

Déposée le 22 août 1983 par monsieur BORDELIER Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SONAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BORDELIER Jacques domicilié(e) 3, Allée des Fontenettes, 92160 ANTONY (dossier no 2022425) - France.

La marque SONAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SONAILLE est expirée depuis le 22 août 2003.

BORDELIER Jacques a également déposé les autres marques suivantes : REGIDOUX , DOMAINE DE GABARET , FARIGOUL , PRINCE DES BOIS , PLAISIR D'AUVERGNE , CHEVRIDOUX , REBLOCHONS BAECHLER , DELICE AUX NOIX , DOUCEUR AU FROMAGE , PRINCE DES BOIS


Monsieur BORDELIER Jacques - 3, Allée des Fontenettes, 92160 ANTONY (dossier no 2022425) - France


Renouvellement sans limitation le 19 août 1993 n°2022425 - Publication au BOPI 1993-08-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-03

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