Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"SAINT-NECTAIRE DU BOUGNAT"
Monsieur BORDELIER Jacques

Numéro de dépôt :
1392047
Date de dépôt :
24/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2006

Présentation de la marque "SAINT-NECTAIRE DU BOUGNAT"

Déposée le 24 juillet 1986 par monsieur BORDELIER Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "SAINT-NECTAIRE DU BOUGNAT" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BORDELIER Jacques domicilié(e) 3, Allée des Fontenettes, 92160 ANTONY (dossier no 2062362) - France.

La marque "SAINT-NECTAIRE DU BOUGNAT" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "SAINT-NECTAIRE DU BOUGNAT" est expirée depuis le 24 juillet 2006.

BORDELIER Jacques a également déposé les autres marques suivantes : REGIDOUX , DOMAINE DE GABARET , FARIGOUL , PRINCE DES BOIS , PLAISIR D'AUVERGNE , CHEVRIDOUX , REBLOCHONS BAECHLER , DELICE AUX NOIX , DOUCEUR AU FROMAGE , PRINCE DES BOIS


Monsieur BORDELIER Jacques - 3, Allée des Fontenettes, 92160 ANTONY (dossier no 2062362) - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 1996 n°2062362 - Publication au BOPI 1996-01-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

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