Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RAISINETTE
Numéro de dépôt :
1205295
Date de dépôt :
03/05/1982
Lieu de dépôt :
PARIS
Date d'expiration :
03/05/1992
Présentation de la marque RAISINETTE
Déposée le 3 mai 1982 par monsieur BORDELIER Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PARIS), la marque française « RAISINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RAISINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205295.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAISINETTE est expirée depuis le 3 mai 1992.
BORDELIER Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-41