Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPRIFRAIS
BORDELIER Jacques

Numéro de dépôt :
99808572
Date de dépôt :
19/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/08/2009

Présentation de la marque CAPRIFRAIS

Déposée le 19 août 1999 par BORDELIER Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CAPRIFRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Le déposant est BORDELIER Jacques, domicilié(e) 3, Allée des Fontenettes, 92160 ANTONY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques BORDELIER - France.

La marque CAPRIFRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRIFRAIS est expirée depuis le 19 août 2009.

BORDELIER Jacques a également déposé les autres marques suivantes : REGIDOUX , DOMAINE DE GABARET , FARIGOUL , PRINCE DES BOIS , PLAISIR D'AUVERGNE , CHEVRIDOUX , REBLOCHONS BAECHLER , DELICE AUX NOIX , DOUCEUR AU FROMAGE , PRINCE DES BOIS


BORDELIER Jacques - 3, Allée des Fontenettes, 92160 ANTONY - France


Monsieur Jacques BORDELIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Produits laitiers.