Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPRICORNE
BORDELIER Jacques

Numéro de dépôt :
93487072
Date de dépôt :
11/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2003

Présentation de la marque CAPRICORNE

Déposée le 11 octobre 1993 par BORDELIER Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPRICORNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est BORDELIER Jacques, domicilié(e) 3, Allée des Fontenettes, 92160 ANTONY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques BORDELIER - France.

La marque CAPRICORNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICORNE est expirée depuis le 11 octobre 2003.

BORDELIER Jacques a également déposé les autres marques suivantes : REGIDOUX , DOMAINE DE GABARET , FARIGOUL , PRINCE DES BOIS , PLAISIR D'AUVERGNE , CHEVRIDOUX , REBLOCHONS BAECHLER , DELICE AUX NOIX , DOUCEUR AU FROMAGE , PRINCE DES BOIS


BORDELIER Jacques - 3, Allée des Fontenettes, 92160 ANTONY - France


Monsieur Jacques BORDELIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

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