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Marques déposées par BORDELIER Jacques
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BELLE SAVOYARDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE SAVOYARDE
BORDELIER Jacques

Numéro de dépôt :
96607904
Date de dépôt :
29/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2006

Présentation de la marque BELLE SAVOYARDE

Déposée le 29 janvier 1996 par BORDELIER Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLE SAVOYARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est BORDELIER Jacques, domicilié(e) 3, Allée des Fontenettes, 92160 ANTONY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques BORDELIER - France.

La marque BELLE SAVOYARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE SAVOYARDE est expirée depuis le 29 janvier 2006.

BORDELIER Jacques a également déposé les autres marques suivantes : REGIDOUX , DOMAINE DE GABARET , FARIGOUL , PRINCE DES BOIS , PLAISIR D'AUVERGNE , CHEVRIDOUX , REBLOCHONS BAECHLER , DELICE AUX NOIX , DOUCEUR AU FROMAGE , PRINCE DES BOIS


BORDELIER Jacques - 3, Allée des Fontenettes, 92160 ANTONY - France


Monsieur Jacques BORDELIER - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

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