Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NAPOLEON
Numéro de dépôt :
1097486
Date de dépôt :
27/04/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Paris
Présentation de la marque NAPOLEON
Déposée le 27 avril 1979 par BORDELIER Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Paris), la marque française « NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1097486.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque NAPOLEON est expirée depuis le 27 avril 1989.
BORDELIER Henri a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-052