Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VET MOD
Numéro de dépôt :
1122798
Date de dépôt :
15/01/1980
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Présentation de la marque VET MOD
Déposée le 15 janvier 1980 par la Société Anonyme (SA) BORDEAUX VET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « VET MOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque VET MOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1122798.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque VET MOD est expirée depuis le 15 janvier 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-035