Déposée le 5 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BORDEAUX PRODUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Charley T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-01 du 2 janvier 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BORDEAUX PRODUCTION domicilié(e) 7 chemin de Pelet - 33440 - AMBARES - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 122 907 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES JURISTES ASSOCIES DU SUD-OUEST, Cabinet d'Avocats domicilié(e) 29/31 rue Ferrère, Représentée par Maître Pierre GOUBET - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque Charley T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139900.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BORDEAUX PRODUCTION, SAS - 7 chemin de Pelet - 33440 - AMBARES - France - SIREN 808122907
LES JURISTES ASSOCIES DU SUD-OUEST, Cabinet d'Avocats - 29/31 rue Ferrère, Représentée par Maître Pierre GOUBET - 33000 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14
Inscription le 20 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°776188 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-12-20
Appareils et instruments scientifiques. Photographiques, cinématographiques, la distribution, la transformation, l'accumulation, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
Produits de l'imprimerie. Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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