Marque enregistrée - Marque en vigueur

PLAINE DE GARONNE ÉNERGIES
BORDEAUX METROPOLE, EPCI

Numéro de dépôt :
4326790
Date de dépôt :
04/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/01/2027
PLAINE DE GARONNE ÉNERGIES de BORDEAUX METROPOLE

Présentation de la marque PLAINE DE GARONNE ÉNERGIES

Déposée le 4 janvier 2017 par BORDEAUX METROPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PLAINE DE GARONNE ÉNERGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est BORDEAUX METROPOLE, EPCI domicilié(e) Esplanade Charles de Gaulle - 33076 - BORDEAUX Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BENSOUSSAN, SELAS, Mme CANTREAU Anne-Sophie domicilié(e) 58 Boulevard Gouvion Saint-Cyr - 75017 - PARIS - France.

La marque PLAINE DE GARONNE ÉNERGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326790.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAINE DE GARONNE ÉNERGIES arrivera à expiration en date du 4 janvier 2027.

BORDEAUX METROPOLE a également déposé les autres marques suivantes : L'EAU BORDEAUX MÉTROPOLE , Magnetic Bordeaux , TBM , B , ECOMOBI , Ma Rénov Bordeaux Métropole , BASTIDE NIEL , Bordeaux Magnétique , jeparticipe , Campus Vallée


BORDEAUX METROPOLE, EPCI - Esplanade Charles de Gaulle - 33076 - BORDEAUX Cedex - France


ALAIN BENSOUSSAN, SELAS, Mme CANTREAU Anne-Sophie - 58 Boulevard Gouvion Saint-Cyr - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; biocombustibles ; gaz (combustibles) ; électricité (énergie électrique) ; bois combustibles ; bois de chauffage ; bois à brûler ; bûches (combustibles) ; paille combustibles ; granulés de bois (combustibles) ; briquettes de bois (combustibles) ; granulés de biomasse (combustibles) ; copeaux de bois pour l'allumage ; plaquettes de bois (combustibles) ; charbon de bois (combustibles) ; carburants ; huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; matières éclairantes ; bougies ; mèches pour l'éclairage ; huiles combustibles ; kérosène ; carburant, combustible à base de benzème ; carburant, combustible à base de benzol ; benzine ; pétrole brut ou raffiné ; carburant, combustible à base de xylène ; carburant, combustibles à base de xylol ;

Applications informatiques (logiciels) dans le domaine de l'énergie, des installations et des réseaux d'énergie ainsi que dans le domaine de la chaleur (énergie) et des combustibles ; logiciels sous la forme de plateformes ; interfaces informatiques ; logiciels ; appareils et instruments pour l'analyse, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, la surveillance, le contrôle ou la commande de la chaleur, du chauffage, de l'énergie, du courant électrique, de la climatisation, du rafraîchissement, de la réfrigération et de la congélation ; appareils et instruments de mesurage, de contrôle (inspection) ;

Appareils et installations de chauffage, de climatisation, de rafraîchissement, de réfrigération, de congélation ; radiateurs (chauffage) ; chaudières ; capteurs et collecteurs solaires à conversion thermique (chauffage) ; générateurs de chaleur ; pompe à chaleur ; accumulateurs de chaleur ; récupérateurs de chaleur ;

Recueil et systématisation de données dans le domaine de l'énergie, de la chaleur (énergie) et des combustibles ; analyse de prix de revient ; prévisions économiques dans le domaine de l'énergie de la chaleur (énergie) et des combustibles ; recherches et études de marché ; établissement de statistiques et d'indices commerciaux ; publicité ; publicité en ligne ; diffusion d'annonces publicitaires ; intermédiation entre particuliers ou professionnels d'une part et, professionnels de l'immobiliers, du bâtiment, de l'habitat et de la performance énergétique des bâtiments de toutes natures d'autre part ;

Informations et conseils en matière d'aides financières et d'octroi de prêts relatifs à la construction, l'installation, la rénovation des bâtiments de toutes natures (bâtiments professionnels ou habitats privés) et l'amélioration des performances énergétiques des bâtiments de toutes natures (bâtiments professionnels ou habitats privés) ;

Conception, installation, maintenance, entretien et réparation d'appareils, d'infrastructures et de réseaux de distribution d'énergie et de chaleur et notamment de réseaux urbains d'énergie et de chaleur ; conception, installation, maintenance, entretien et réparation d'appareils, d'infrastructures et de réseaux de chauffage, de climatisation, de rafraîchissement, de réfrigération, de congélation ; direction de travaux de construction de réseaux de distribution et de fourniture d'énergie, de chaleur, de chauffage, de climatisation, de rafraîchissement, de réfrigération de congélation ;

Diffusion d'informations sur une plateforme dédiée à la mise en relation de particuliers ou de professionnels et, professionnels de l'immobilier, du bâtiment, de l'habitat et de la performance énergétique des bâtiments de toutes natures ; location de temps d'accès à une plateforme dédiée à la mise en relation de particuliers ou de professionnels et, professionnels de l'immobilier, du bâtiment, de l'habitat et de la performance énergétique des bâtiments de toutes natures ; fourniture d'accès à des forums en ligne ; fourniture d'accès à des blogs en ligne ;

Transport, distribution, stockage d'énergie, de chaleur et de combustibles ; conception de réseaux de distribution d'énergie et de chaleur et de combustibles ; services d'approvisionnement en énergie, en chaleur et en combustibles pour des tiers ; informations en matière de distribution et de fourniture de chaleur, d'énergie et de combustibles ;

Production d'énergie, de chaleur (énergie) ; location d'équipements de production d'énergie et de chaleur (énergie) ; conseils en matière de production d'énergie et de chaleur (énergie) ;

Formations théoriques et pratiques, formations opérationnelles ; organisation et conduites de colloques, séminaires, conférences et congrès sur les enjeux stratégiques en matière de construction, installation, rénovation des bâtiments de toutes natures (bâtiments professionnels ou habitats privés) et d'amélioration des performances énergétiques des bâtiments de toutes natures (bâtiments professionnels ou habitats privés) ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs dans le domaine de l'énergie, de la chaleur (énergie) et des combustibles ; services de recherche et services d'ingénierie dans le domaine de l'énergie, de la chaleur (énergie) et des combustibles ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement de logiciels de gestion de l'énergie, de la chaleur (énergie) et des combustibles.