Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAMMA MAISON METROPOLITAINE DES MOBILITES ALTERNATIVES BORDEAUX METROPOLE
BORDEAUX METROPOLE

Numéro de dépôt :
4594201
Date de dépôt :
28/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2029
MAMMA MAISON METROPOLITAINE DES MOBILITES ALTERNATIVES BORDEAUX METROPOLE de BORDEAUX METROPOLE

Présentation de la marque MAMMA MAISON METROPOLITAINE DES MOBILITES ALTERNATIVES BORDEAUX METROPOLE

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2019 par BORDEAUX METROPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAMMA MAISON METROPOLITAINE DES MOBILITES ALTERNATIVES BORDEAUX METROPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-47 du 22 novembre 2019.

Le déposant est BORDEAUX METROPOLE domicilié(e) ESPLANADE CHARLES DE GAULLE - 33085 - BORDEAUX CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BORDEAUX METROPOLE, Madame Christelle ROUSSEAU domicilié(e) ESPLANADE CHARLES DE GAULLE, SERVICE JURIDIQUE, CELLULE PROPRIETE INTELLECTUELLE - 33085 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque MAMMA MAISON METROPOLITAINE DES MOBILITES ALTERNATIVES BORDEAUX METROPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4594201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAMMA MAISON METROPOLITAINE DES MOBILITES ALTERNATIVES BORDEAUX METROPOLE arrivera à expiration en date du 28 octobre 2029.

BORDEAUX METROPOLE a également déposé les autres marques suivantes : HAUTS DE GARONNE ENERGIES , MERIGNAC CENTRE ENERGIES , Cité du Vin , VELOBOX , LE MUSEUM chez vous , BORDEAUX METROPOLE VALORISATION , LOUER CLE EN MAIN Bordeaux Métropole-Département de la Gironde , BORDEAUX INNOCAMPUS , GRAND PARC ENERGIES


BORDEAUX METROPOLE - ESPLANADE CHARLES DE GAULLE - 33085 - BORDEAUX CEDEX - France


BORDEAUX METROPOLE, Madame Christelle ROUSSEAU - ESPLANADE CHARLES DE GAULLE, SERVICE JURIDIQUE, CELLULE PROPRIETE INTELLECTUELLE - 33085 - BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Installations métalliques pour le stationnement de vélos, à savoir arceaux à vélo métalliques [structures] ;

Logiciels ; logiciels sous forme d’applications mobiles ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; cartes biométriques ; cartes à puces ; badges magnétiques ; badges électroniques ; badges biométriques ; badges à puces ; publications en ligne de guides, de cartes touristiques, de listes et de répertoires de villes pour voyageurs, en particulier pour les réseaux ferroviaires urbains express et les vélos, téléchargeables ; bases de données ; équipements pour le traitement de l’information ; appareils de traitement, de gestion, de transmission, et de stockage d’informations dans une base de données ; interfaces informatiques ; appareils d’enregistrements d’images ; dispositifs électroniques d’affichage numérique ; bornes d'affichage interactives à écran tactile ; cadenas électroniques pour cyclistes ; casques de protection pour le sport ; casques pour cyclistes ; lunettes ;

Vélos ; éléments structurels de vélos ; sacoches et paniers spéciaux pour vélos ; sièges d’enfants pour vélos ; dossiers de siège arrière pour vélos ; sonnettes de bicyclettes ; remorques de vélos ; pompes à vélo ; cadres de cycles ; béquille de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ;

Porte-clés en métaux communs ; breloques pour porte-clés ;

Brochures, imprimés, répertoires, annuaires, plans, publications sur support papier, itinéraires, guides touristiques, cartes touristiques, affiches, prospectus, flyers et lettres d’information sur support papier ou cartonné ; communiqué de presse ;

Sacs à dos ; sacs de sport ;

Installations non métalliques pour le stationnement de vélos, à savoir abris pour vélos [structures] en matériaux non métalliques ;

Vêtements ; chaussures ; casquettes ; polos ; sweat-shirts ; tee-shirts; bandeaux [vêtements] ; uniformes de sport ; articles vestimentaires coupe-vent ; habillement pour cyclistes; gants de cyclisme ; vestes de cyclisme ;

Articles de sport ; équipements de protection corporelle pour le sport ;

Publicité et organisations d’évènements publics visant à promouvoir les déplacements en transports en commun et à vélo ; relations publiques ; gestion commerciale et administrative en matière de transports en commun, d’infrastructures dédiées à la location, à la réparation et à l’entretien de vélos ainsi qu’en matière de parcs de vélos ; informations commerciales et administratives en matière de transports en commun, d’infrastructures dédiées à la location, à la réparation et à l’entretien de vélos ainsi qu’en matière de parcs de vélos ; services d’émissions de supports d’abonnements à des services de transports en communs et à des services de locations, de réparation et d’entretien de vélos ; services d’abonnement à des services de transports ainsi qu’à des services de location, de réparation et d’entretien de vélos ; services de gestion de comptes clients en matière d’abonnements à des services de transports en communs et des services de location, de réparation et d’entretien de vélos ; gestion et traitement de factures, y inclus des factures électroniques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; diffusion de matériel publicitaire pour promouvoir les déplacements en vélo ainsi que les services de location, de réparation et d’entretien de vélos ; Publicité et organisations d’évènements publics visant à promouvoir les déplacements en transports en commun et à vélo ; relations publiques ; gestion commerciale et administrative en matière de transports en commun, d’infrastructures dédiées à la location, à la réparation et à l’entretien de vélos ainsi qu’en matière de parcs de vélos ; informations commerciales et administratives en matière de transports en commun, d’infrastructures dédiées à la location, à la réparation et à l’entretien de vélos ainsi qu’en matière de parcs de vélos ; services d’émissions de supports d’abonnements à des services de transports en communs et à des services de locations, de réparation et d’entretien de vélos ; services d’abonnement à des services de transports ainsi qu’à des services de location, de réparation et d’entretien de vélos ; services de gestion de comptes clients en matière d’abonnements à des services de transports en communs et des services de location, de réparation et d’entretien de vélos ; gestion et traitement de factures, y inclus des factures électroniques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; diffusion de matériel publicitaire pour promouvoir les déplacements en vélo ainsi que les services de location, de réparation et d’entretien de vélos ;

Services de paiement en ligne à des abonnements à des services de transports en communs et à des services de locations, de réparation et d’entretien de vélos; parrainage financier d'activités sportives et culturelles ;

Construction, entretien, réparation ou maintenance de réseaux et d’équipements de transports en communs ; construction, entretien, réparation ou maintenance de vélos et d’installations de locations de vélos ; construction, entretien, réparation ou maintenance d’emplacements et d’installations pour le stationnement de vélos ; informations en matière de construction, d’entretien, de réparation ou de maintenance de réseaux et d’équipements de transports en communs ou, de vélos ou, d’installations de locations de vélos ou, d’emplacements et d’installations pour le stationnements de vélos ;

Agences d’informations [nouvelles] en matière de transports en commun et de services de location, de réparation et d’entretien de vélos ; transmission d’informations contenues dans une base de données ; messagerie électronique ; émissions radiophoniques ; mise à disposition de forums en ligne ;

Services de transports ; informations en matière de transport ; services de locations de vélos et de location de places de stationnements pour vélos ; services d’abonnements à des services de transports en commun, à des services de location de vélos, ainsi qu’à des services de location de places de stationnement ; organisation de visites touristiques guidées en transports en commun et à vélos ; services d’entretien et de réparation de vélos ; informations en matière d’entretien et de réparation de vélos ;

Organisation d’activités sportives et culturelles ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement), notamment en matière sportive, tels que des courses de vélos ; mise à disposition d’installations de loisirs ; publication de brochures, d’imprimés, de publications, de répertoires, d’annuaires, de plans, d’itinéraires, de guides touristiques, de cartes touristiques, d’affiches, de prospectus, de flyers, de lettres d’information, y inclus publication en ligne.