Marque enregistrée - Marque en vigueur

HAUTS DE GARONNE ENERGIES
BORDEAUX METROPOLE

Numéro de dépôt :
4548408
Date de dépôt :
03/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2029
HAUTS DE GARONNE ENERGIES de BORDEAUX METROPOLE

Présentation de la marque HAUTS DE GARONNE ENERGIES

Déposée par voie électronique le 3 mai 2019 par BORDEAUX METROPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HAUTS DE GARONNE ENERGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-21 du 24 mai 2019.

Le déposant est BORDEAUX METROPOLE domicilié(e) ESPLANADE CHARLES DE GAULLE - 33085 - BORDEAUX Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BORDEAUX METROPOLE, Madame Christelle Rousseau domicilié(e) ESPLANADE CHARLES DE GAULLE - 33085 - BORDEAUX Cedex - France.

La marque HAUTS DE GARONNE ENERGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4548408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUTS DE GARONNE ENERGIES arrivera à expiration en date du 3 mai 2029.

BORDEAUX METROPOLE a également déposé les autres marques suivantes : MERIGNAC CENTRE ENERGIES , Cité du Vin , VELOBOX , LE MUSEUM chez vous , BORDEAUX METROPOLE VALORISATION , LOUER CLE EN MAIN Bordeaux Métropole-Département de la Gironde , BORDEAUX INNOCAMPUS , MAMMA MAISON METROPOLITAINE DES MOBILITES ALTERNATIVES BORDEAUX METROPOLE , GRAND PARC ENERGIES


BORDEAUX METROPOLE - ESPLANADE CHARLES DE GAULLE - 33085 - BORDEAUX Cedex - France


BORDEAUX METROPOLE, Madame Christelle Rousseau - ESPLANADE CHARLES DE GAULLE - 33085 - BORDEAUX Cedex - France


Publication - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; biocombustibles ; gaz (combustibles) ; électricité (énergie électrique) ; bois combustibles ; bois de chauffage ; bois à brûler ; bûches (combustibles) ; paille combustibles ; granulés de bois (combustibles) ; briquettes de bois (combustibles) ; granulés de biomasse (combustibles) ; copeaux de bois pour l'allumage ; plaquettes de bois (combustibles) ; charbon de bois (combustibles) ; carburants ; huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; matières éclairantes ; bougies ; mèches pour l'éclairage ; huiles combustibles ; kérosène ; carburant, combustible à base de benzème ; carburant, combustible à base de benzol ; benzine ; pétrole brut ou raffiné ; carburant, combustible à base de xylène ; carburant, combustibles à base de xylol ;

Applications informatiques (logiciels) dans le domaine de l'énergie, des installations et des réseaux d'énergie ainsi que dans le domaine de la chaleur (énergie) et des combustibles ; logiciels sous la forme de plateformes ; interfaces informatiques ; logiciels ; appareils et instruments pour l'analyse, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, la surveillance, le contrôle ou la commande de la chaleur, du chauffage, de l'énergie, du courant électrique, de la climatisation, du rafraîchissement, de la réfrigération et de la congélation ; appareils et instruments de mesurage, de contrôle (inspection) ;

Appareils et installations de chauffage, de climatisation, de rafraîchissement, de réfrigération, de congélation ; radiateurs (chauffage) ; chaudières ; capteurs et collecteurs solaires à conversion thermique (chauffage) ; générateurs de chaleur ; pompe à chaleur ; accumulateurs de chaleur ; récupérateurs de chaleur ;

Recueil et systématisation de données dans le domaine de l'énergie, de la chaleur (énergie) et des combustibles ; analyse de prix de revient ; prévisions économiques dans le domaine de l'énergie de la chaleur (énergie) et des combustibles ; recherches et études de marché ; établissement de statistiques et d'indices commerciaux ; publicité ; publicité en ligne ; diffusion d'annonces publicitaires ; intermédiation entre particuliers ou professionnels d'une part et, professionnels de l'immobiliers, du bâtiment, de l'habitat et de la performance énergétique des bâtiments de toutes natures d'autre part ;

Informations et conseils en matière d'aides financières et d'octroi de prêts relatifs à la construction, l'installation, la rénovation des bâtiments de toutes natures (bâtiments professionnels ou habitats privés) et l'amélioration des performances énergétiques des bâtiments de toutes natures (bâtiments professionnels ou habitats privés) ;

Conception, installation, maintenance, entretien et réparation d'appareils, d'infrastructures et de réseaux de distribution d'énergie et de chaleur et notamment de réseaux urbains d'énergie et de chaleur ; conception, installation, maintenance, entretien et réparation d'appareils, d'infrastructures et de réseaux de chauffage, de climatisation, de rafraîchissement, de réfrigération, de congélation ; direction de travaux de construction de réseaux de distribution et de fourniture d'énergie, de chaleur, de chauffage, de climatisation, de rafraîchissement, de réfrigération de congélation ;

Diffusion d'informations sur une plateforme dédiée à la mise en relation de particuliers ou de professionnels et, professionnels de l'immobilier, du bâtiment, de l'habitat et de la performance énergétique des bâtiments de toutes natures ; location de temps d'accès à une plateforme dédiée à la mise en relation de particuliers ou de professionnels et, professionnels de l'immobilier, du bâtiment, de l'habitat et de la performance énergétique des bâtiments de toutes natures ; fourniture d'accès à des forums en ligne ; fourniture d'accès à des blogs en ligne ;

Transport, distribution, stockage d'énergie, de chaleur et de combustibles ; conception de réseaux de distribution d'énergie et de chaleur et de combustibles ; services d'approvisionnement en énergie, en chaleur et en combustibles pour des tiers ; informations en matière de distribution et de fourniture de chaleur, d'énergie et de combustibles ;

Production d'énergie, de chaleur (énergie) ; location d'équipements de production d'énergie et de chaleur (énergie) ; conseils en matière de production d'énergie et de chaleur (énergie) ;

Formations théoriques et pratiques, formations opérationnelles ; organisation et conduites de colloques, séminaires, conférences et congrès sur les enjeux stratégiques en matière de construction, installation, rénovation des bâtiments de toutes natures (bâtiments professionnels ou habitats privés) et d'amélioration des performances énergétiques des bâtiments de toutes natures (bâtiments professionnels ou habitats privés) ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs dans le domaine de l'énergie, de la chaleur (énergie) et des combustibles ; services de recherche et services d'ingénierie dans le domaine de l'énergie, de la chaleur (énergie) et des combustibles ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement de logiciels de gestion de l'énergie, de la chaleur (énergie) et des combustibles.