Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cité du Vin
BORDEAUX METROPOLE

Numéro de dépôt :
4594185
Date de dépôt :
28/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2029
Cité du Vin de BORDEAUX METROPOLE

Présentation de la marque Cité du Vin

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2019 par BORDEAUX METROPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cité du Vin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-47 du 22 novembre 2019.

Le déposant est BORDEAUX METROPOLE domicilié(e) ESPLANADE CHARLES DE GAULLE - 33085 - BORDEAUX CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BORDEAUX METROPOLE, Madame CHRISTELLE ROUSSEAU domicilié(e) ESPLANADE CHARLES DE GAULLE, SERVICE JURIDIQUE-CELLULE PROPRIETE INTELLECTUELLE - 33085 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque Cité du Vin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4594185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cité du Vin arrivera à expiration en date du 28 octobre 2029.

BORDEAUX METROPOLE a également déposé les autres marques suivantes : HAUTS DE GARONNE ENERGIES , MERIGNAC CENTRE ENERGIES , VELOBOX , LE MUSEUM chez vous , BORDEAUX METROPOLE VALORISATION , LOUER CLE EN MAIN Bordeaux Métropole-Département de la Gironde , BORDEAUX INNOCAMPUS , MAMMA MAISON METROPOLITAINE DES MOBILITES ALTERNATIVES BORDEAUX METROPOLE , GRAND PARC ENERGIES


BORDEAUX METROPOLE - ESPLANADE CHARLES DE GAULLE - 33085 - BORDEAUX CEDEX - France


BORDEAUX METROPOLE, Madame CHRISTELLE ROUSSEAU - ESPLANADE CHARLES DE GAULLE, SERVICE JURIDIQUE-CELLULE PROPRIETE INTELLECTUELLE - 33085 - BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29

Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture ; résine artificielle à l’état brut, matière plastique à l’état brut ; compositions pour l’extinction d’incendies et la prévention d’incendies ; préparation pour la trempe et la soudure de métaux ; matières pour le tannage de cuirs et peaux d’animaux ; adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie ; mastics et autres matières de remplissage en pâte ; composts, engrais, fertilisants ; préparations biologiques destinées à l’industrie et aux sciences ;

Peintures, vernis, laques ; produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; colorants, teintures ; encres d’imprimerie, encres de marquage et encres de gravure ; résine naturelle à l’état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour la peinture, la décoration, l’imprimerie et les travaux d’art ;

Produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux ; dentifrices non médicamenteux ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;

Bougies et mèches (éclairage) ; bougies pour arbres de Noël ; bougies parfumées (éclairage) ; chandelles ; cierges ;

Produits pharmaceutiques ; préparations médicales et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour destruction d’animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;

Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; casiers métalliques à bouteilles ; capsules métalliques pour bouteilles ; fermetures de bouteilles métalliques ;

Machines-outils et outils mécaniques ; moteurs à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres ; accouplement et organes de transmission, à l’exception de ceux pour véhicules terrestres ; instruments agricoles autres qu’outils à main à fonctionnement manuel ; couveuses pour oeufs ; distributeurs automatiques ;

Outils et instruments à main actionnés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; louches à vin ;

Logiciels de jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; logiciels de jeux sur disques optiques et numériques ; logiciels de jeux sur disques compacts ; filtres anti-éblouissants et filtres colorés pour écrans d'affichage à cristaux liquides ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, d'images ou de données ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils de saisie, d'extraction, de transmission et de stockage de données ; appareils d'enseignement audiovisuels ; supports d'enregistrement magnétiques, digitaux, optiques et numériques ; Cédéroms ; Dévédéroms ; clés USB ; applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), logiciels, progiciels et autres programmes d'ordinateurs pour le traitement d'images à des fins de recherche et/ou de restitution historique des civilisations du vin ou pour la visualisation et la visite virtuelle de vignes, de chais et/ou de domaines vitivinicoles ; jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; sacs, sacoches, housses et étuis pour téléphones portables, tables et tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives ; chargeurs pour téléphones mobiles ; appareils téléphoniques ; appareils de radio ; baladeurs ; baladeurs numériques ; articles de lunetterie ; appareils et instruments optiques ; loupes ; jumelles ; baromètres ; boussoles d'orientation ; aimants décoratifs (magnets) ; publications électroniques (téléchargeables) ; livres électroniques (téléchargeables) ; lettres d'information, journaux et revues électroniques (téléchargeables) ; annuaires et guides électroniques (téléchargeables) ; catalogues et brochures électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ; livres de recettes culinaires électroniques (téléchargeables) ; livres de dégustation et de notation électroniques (téléchargeables) ; fiches de dégustation et de notation électroniques (téléchargeables) ; fiches de recettes culinaires électroniques (téléchargeables) ; thermomètres à vin ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques ; matériel de suture; dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées ; appareils de massage ; appareils, dispositifs et articles de puériculture; appareils, dispositifs et articles pour activités sexuelles ;

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ;

Objets d'art en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; articles de bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; breloques [bijouterie] ; boîtes et étuis à bijoux ; joaillerie ; porte-clefs de fantaisie ; amulettes ; médailles ; plaques de muselet en métaux précieux ;

Instruments de musique ; pupitres à musique et socles pour instruments de musique ; baguettes pour battre la mesure ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; plans ; plans topographiques ; plans de domaines vitivinicoles ; plans et notices historiques des civilisations du vin ; reproductions d'oeuvres d'arts graphiques ; objets d'art gravés ou lithographiés ; statuettes en papier mâché ; peintures (tableaux) ; aquarelles ; dessins ; décalcomanies ; photographies ; clichés ; albums ; affiches ; affichettes ; almanachs ; cartes ; cartes de voeux ; cartes postales ; cartes géographiques ; agendas ; calendriers ; calepins ; cahiers ; classeurs ; blocs-notes ; prospectus ; livres ; publications (imprimés) ; publications vitivinicoles (imprimés) ; publications sur l'histoire des civilisations du vin (imprimés) ; publications sur la culture du vin (imprimés) ; lettres d'information ; journaux ; revues ; recueils ; annuaires ; guides ; catalogues ; brochures ; matériel d'instruction ou d'enseignement de la dégustation du vin (à l'exception des appareils) ; maquettes en trois dimensions à usage éducatif ; billets (tickets) ; billets d'autorisation d'entrée (tickets) ; timbres ; boîtes en carton ou en papier ; enveloppes ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; papier d'emballage ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; étiquettes en papier peintes pour bouteilles de vin ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; mouchoirs en papier ; fiches de dégustation (imprimés) ; fiches de recettes culinaires (imprimés) ; fiches de notation (imprimés) ; boîtes en carton ou en papier ; cornets de papier ; fanions en papier ; nappes en papier ; ronds de table en papier ; serviettes de table en papier ; sets de table en papier ; dessous de carafes en papier ou en carton ; dessous de verres en papier ou en carton ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica bruts et mi-ouvrés et succédanés de toutes ces matières; matières plastiques et résines sous forme extrudée utilisées au cours d'opérations de fabrication ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;

Malles, mallettes et valises ; ombrelles ; parapluies ; parasols ; éventails ; cannes ; fouets ; sellerie ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs de sport ; sacs d'écoliers ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; cartables ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-monnaie ; porte-documents ; étuis pour clés (maroquinerie) ; étuis pour moyen de paiement (carte de crédit ou chéquier) ; colliers et habits pour animaux ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; coussins ; oreillers ; traversins ; cintres et housses à vêtements ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; casiers à bouteilles ; porte-parapluies ; porte-bouteilles de vin [meubles] ; tonneaux de vin non métalliques ; fûts en bois pour décanter le vin ; étuis en bois pour bouteille ; bouchons et couvercles métalliques pour bouteilles ; bouchons de bouteilles ; étuis en bois pour bouteilles ; emballages en bois pour bouteilles ; enveloppes en bois pour bouteilles ;

Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; gourdes ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; filtres à vin ; pichets à vin ; verres à vin ; porte-bouteilles ; seaux à vin ; bouchons verseurs à vin ; carafes à décanter pour vin ; coupe-capsules pour bouteilles de vin ; pompes à vide pour bouteilles de vin ; dessous de bouteille de vin en métaux précieux ; colliers anti-gouttes spécialement adaptés aux goulots de bouteilles de vin ; récipients à boire ; récipients isothermes ; verres (récipients) ; carafes ; carafes à vin ; tâte-vin (pipettes) ; bouteilles isolantes ; bouteilles réfrigérantes ; seaux à glace ; seaux à rafraîchir ; becs verseurs ; dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table) ; dessous de verres (non en papier et autres que linge de table) ; vaisselle non en métaux précieux ; bouchons de verre ; moules à glaçons ; bougeoirs non en métaux précieux ; bouteilles ; chandeliers non en métaux précieux ; mélangeurs manuels (shakers) ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; dispositifs pour tenir les bouteilles de vin au frais ; distributeurs de liquides à utiliser avec des bouteilles ; écouvillons pour bouteilles ; socles pour bouteilles ; vases-bouteilles ; verres de dégustation ; pailles pour la dégustation des boissons ; ustensiles de cuisine et vaisselle en verre, porcelaine et faïence ;

Cordes et ficelles ; filets ; tentes et bâches ; auvents en matières textiles ou synthétiques ; voiles ; sacs pour le transport et le stockage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage, à l'exception du papier, carton, caoutchouc ou des matières plastiques ; matières textiles fibreuses brutes et leurs succédanés ;

Fils à usage textile ;

Tentures murales en matières textiles ; tissus ; essuie-mains en matières textiles ; couvertures de lit ; linge de ménage ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; sets de table non en papier ; ronds de table non en papier ; rideaux en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; stores d'intérieur en matières textiles ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;

Dentelles, lacets et broderies, et rubans et noeuds de mercerie ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; décorations pour les cheveux ; cheveux postiches ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ;

Jeux et jouets ; balles ou ballons de jeu ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ; peluches (jouets) ; puzzles ; jeux de société ; jeux de cartes ou de tables ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; appareils pour jeux ; masques (jouets) ; farces (attrapes) ; jouets pour animaux domestiques ; tickets à gratter pour jeux de loterie ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes; oeufs ; lait, fromage, beurre, yaourt et autres produits laitiers ; huiles et graisses à usage alimentaire ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz, pâtes alimentaires et nouilles ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries ; chocolat ; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, assaisonnements, épices, herbes conservées ; vinaigre, sauces et autres condiments ; glace à rafraîchir ;

Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés ; graines et semences brutes et non transformées ; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches ; plantes et fleurs naturelles ; bulbes, semis et semences ; animaux vivants ; produits alimentaires et boissons pour animaux ; malt ;

Bières ; boissons sans alcool ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons ;

Boissons alcoolisées à l'exception des bières ; préparations alcoolisées pour faire des boissons ;

Tabac et succédanés du tabac ; cigarettes et cigares ; cigarettes électroniques et vaporisateurs oraux pour fumeurs ; articles pour fumeurs ; allumettes ;

Compilation et systématisation de données dans des bases de données informatiques ; gestion de fichiers informatiques ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images sous la forme de publications électroniques, numériques, de produits audiovisuels ou multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non) ; informations commerciales sur Internet, y compris sur l'Internet mobile, via des répertoires ; publicité ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; services d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité et de cartes de réduction ; services d'animation commerciale ; parrainage publicitaire ; services de vente au détail ou en gros, en direct ou à distance (à l'exception de leur transport) de bougies et mèches (éclairage), bougies pour arbres de Noël, bougies parfumées (éclairage), chandelles, cierges, objets d'art en métaux communs, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs, casiers métalliques à bouteilles, capsules métalliques pour bouteilles, fermetures de bouteilles métalliques, outils et instruments à main actionnés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, louches à vin, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, d'images ou de données, appareils pour le traitement de l'information, appareils de saisie, d'extraction, de transmission et de stockage de données, appareils d'enseignement audiovisuels, supports d'enregistrement magnétiques, digitaux, optiques et numériques, Cédéroms, Dévédéroms, clés USB, applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), logiciels, progiciels et autres programmes d'ordinateurs pour le traitement d'images à des fins de recherche et/ou de restitution historique des civilisations du vin ou pour la visualisation et la visite virtuelle de vignes, de chais et/ou de domaines vitivinicoles, jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur, jeux sur disques optiques et numériques, jeux sur disques compacts, sacs, sacoches, housses et étuis pour téléphones portables, tables et tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives, chargeurs pour téléphones mobiles, appareils téléphoniques, appareils de radio, baladeurs, baladeurs numériques, articles de lunetterie, appareils et instruments optiques, loupes, jumelles, filtres anti-éblouissants et filtres colorés, baromètres, boussoles d'orientation, aimants décoratifs (magnets), publications électroniques (téléchargeables), livres électroniques (téléchargeables), lettres d'information, journaux et revues électroniques (téléchargeables), annuaires et guides électroniques (téléchargeables), catalogues et brochures électroniques (téléchargeables), images électroniques (téléchargeables), livres de recettes culinaires électroniques (téléchargeables), livres de dégustation et de notation électroniques (téléchargeables), fiches de dégustation et de notation électroniques (téléchargeables), fiches de recettes culinaires électroniques (téléchargeables), thermomètres à vin, objets d'art en métaux précieux, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, articles de bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, breloques, boîtes et étuis à bijoux, joaillerie, porte-clefs de fantaisie, amulettes, médailles, plaques de muselet en métaux précieux, produits de l'imprimerie, articles de papeterie, articles pour reliures, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, boîtes de peinture (matériel scolaire), machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), plans, plans topographiques, plans de domaines vitivinicoles, plans et notices historiques des civilisations du vin, reproductions d'oeuvres d'arts graphiques, objets d'art gravés ou lithographiés, statuettes en papier mâché, peintures (tableaux), aquarelles, dessins, décalcomanies, photographies, clichés, albums, affiches, affichettes, almanachs, cartes, cartes de voeux, cartes postales, cartes géographiques, agendas, calendriers, calepins, cahiers, classeurs, blocs-notes, prospectus, livres, publications (imprimés), publications vitivinicoles (imprimés), publications sur l'histoire des civilisations du vin (imprimés), publications sur la culture du vin (imprimés), lettres d'information, journaux, revues, recueils, annuaires, guides, catalogues, brochures, matériel d'instruction ou d'enseignement de la dégustation du vin (à l'exception des appareils), maquettes en trois dimensions à usage éducatif, billets (tickets), billets d'autorisation d'entrée (tickets), timbres, boîtes en carton ou en papier, enveloppes, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, papier d'emballage, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, étiquettes en papier peintes pour bouteilles de vin, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, mouchoirs en papier, fiches de dégustation (imprimés), fiches de recettes culinaires (imprimés), fiches de notation (imprimés), boîtes en carton ou en papier, cornets de papier, fanions en papier, nappes en papier, ronds de table en papier, serviettes de table en papier, sets de table en papier, dessous de carafes en papier ou en carton, dessous de verres en papier ou en carton, malles, mallettes et valises, ombrelles, parapluies, parasols, éventails, cannes, fouets, sellerie, sacs à main, sacs à dos, sacs de sport, sacs d'écoliers, sacs de plage, sacs, trousses et coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, cartables, portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), porte-monnaie, porte-documents, étuis pour clés (maroquinerie), étuis pour moyen de paiement (carte de crédit ou chéquier), colliers et habits pour animaux, caisses en cuir ou en carton-cuir, boîtes en cuir ou en carton-cuir, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, objets d'art en pierre, en béton ou en marbre, statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, meubles, présentoirs, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), boîtes en bois ou en matières plastiques, coussins, oreillers, traversins, cintres et housses à vêtements, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, casiers à bouteilles, porte-parapluies, porte-bouteilles de vin [meubles], tonneaux de vin non métalliques, fûts en bois pour décanter le vin, bouchons et couvercles métalliques pour bouteilles, bouchons de bouteilles, étuis en bois pour bouteilles, emballages en bois pour bouteilles, enveloppes en bois pour bouteilles, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine et faïence, gourdes, vaisselle, vases, bougeoirs, nécessaires pour pique-nique (vaisselle), tire-bouchons, ouvre-bouteilles, filtres à vin, pichets à vin, verres à vin, porte-bouteilles, seaux à vin, bouchons verseurs à vin, carafes à décanter pour vin, coupe-capsules pour bouteilles de vin, pompes à vide pour bouteilles de vin, dessous de bouteille de vin en métaux précieux, colliers anti-gouttes spécialement adaptés aux goulots de bouteilles de vin, récipients à boire, récipients isothermes, verres (récipients), carafes, carafes à vin, tâte-vin (pipettes), bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, seaux à glace, seaux à rafraîchir, becs verseurs, dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table), dessous de verres (non en papier et autres que linge de table), vaisselle non en métaux précieux, bouchons de verre, moules à glaçons, bougeoirs non en métaux précieux, bouteilles, chandeliers non en métaux précieux, mélangeurs manuels (shakers), plateaux à usage domestique non en métaux précieux, dispositifs pour tenir les bouteilles de vin au frais, distributeurs de liquides à utiliser avec des bouteilles, écouvillons pour bouteilles, socles pour bouteilles, vases-bouteilles, verres de dégustation, pailles pour la dégustation des boissons, tentures murales en matières textiles, tissus, essuie-mains en matières textiles, couvertures de lit, linge de ménage, linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), linge de bain (à l'exception de l'habillement), sets de table non en papier, ronds de table non en papier, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, mouchoirs de poche (en matières textiles), vêtements, chaussures, chapellerie, tentures murales non en matières textiles, tapis, paillassons, nattes, papiers peints, jeux et jouets, balles ou ballons de jeu, maquettes (jouets), figurines (jouets), peluches (jouets), puzzles, jeux de société, jeux de cartes ou de tables, jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, appareils pour jeux, masques (jouets), farces (attrapes), jouets pour animaux domestiques, tickets à gratter pour jeux de loterie, décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ;

Services d'assurance ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; location de salles d’expositions ;

Construction ;

Services de transmission de messages, d'images et de vidéos assistée par ordinateur à des fins de recherche et/ou de restitution historique des civilisations et de la culture du vin ou pour la visualisation et la visite virtuelle de chais, domaines vitivinicoles et/ou de vignes ; services de transmission de réponses sur un service électronique interactif en ligne sur un réseau de télécommunication ; fourniture de forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile, de journaux, de journaux personnels en ligne (blogs) et de listes de serveurs pour l'accès et la transmission de messages, commentaires et contenus multimédias entre utilisateurs dans les domaines de la vitiviniculture et l'oenologie ; fourniture d'accès à des plateformes sur Internet, ainsi que sur l'Internet mobile ; services de messagerie électronique ; services de transmission de fichiers numériques ; fourniture d'accès à des serveurs et des bases de données informatisées ; services de téléchargement de données numérisées en ligne ;

Stockage physique de fichiers audio et d'images, photographies et données numériques stockés électroniquement ; organisation de visites touristiques de chais, de vignes, et/ou de domaines vitivinicoles ; transport ; organisation de voyages ; réservation pour les voyages ; services de parcs de stationnement ; transport de voyageurs ; accompagnement de voyageurs ; services de location de véhicules à locomotion par terre, par air et par eau ; distribution de journaux ;

Traitement photographique ; services de retouches photographiques ; imprimerie ; impression de dessins ; impression lithographique ; impression photographique ; services de gravure ;

Activités sportives et culturelles, mise à disposition d’installations de loisirs ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de concerts ; organisation et conduites d’expositions, d’événements culturels ; conduite de visites guidées ; location d’oeuvres d’art ; mise à disposition de salles d’expositions ; Education, formation, divertissement dans les domaines de la vitiviniculture et de l'oenologie ; organisation et conduite d'ateliers, de groupes de travail et d'actions de formation professionnelle, dans les domaines de la vitiviniculture et de l'oenologie ; exploitation de centres culturels et de loisirs ; services de musées (présentation, expositions) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; service de jeux d'argent ; organisation de loteries ; microédition ; édition, publication et prêt de livres, lettres d'information, journaux, revues, recueils, annuaires et guides ; publication électronique de livres, lettres d'information, journaux, revues, recueils, annuaires et guides ; services d'édition de journaux électroniques et de sites Web (blogs), incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images et de supports multimédias (Cédéroms, disques versatiles digitaux) ; production et édition de contenus multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de reportages photographiques ; services de photographie ; production d'enregistrements audiovisuels ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; dégustation de vins [services de divertissement] ; services de dégustation de vins [apprentissage] ; dégustation de vins [services d'enseignement] ; services de club de vins (divertissement ou éducation) ;

Services de recherche scientifique dans les domaines de la vitiviniculture et de l’oenologie ; services de dessinateurs, de peintres, de sculpteurs ; services de dessin assisté par ordinateur (DAO) ; conception graphique assistée par ordinateur ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels d'exploitation non téléchargeables permettant l'accès à un réseau d'informatique dans les nuages ainsi que son utilisation ; services d'intégration de systèmes informatiques ; stockage et sauvegarde électroniques de données dans des bases de données informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autres que conversion physique ; services de numérisation de documents (scanning) ; conception de bases de données informatiques ; création, entretien et hébergement de sites Web pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location d'applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), de logiciels et de progiciels pour le traitement d'images à des fins de recherche et/ou de restitution historique des civilisations et de la culture du vin ou pour la visualisation et la visite virtuelle de chais, de domaines vitivinicoles et/ou de vignes ; services informatiques de conception, pour les utilisateurs enregistrés, de communautés virtuelles permettant l'organisation de groupes et d'évènements, la participation à des discussions et l'engagement dans des réseaux sociaux, d'affaires et de communauté dans les domaines de la vitiviniculture et de l'oenologie ;

Services de restauration (alimentation) ; services de préparation de plats et de boissons à emporter ; services de bars ; traiteur ; services de salon de thé ; services de cafés-restaurants ; services d'hôtellerie ; hébergement temporaire ; location de salles de réunion ; réservation d'hôtels, de pensions et de logements temporaires ; location de logements temporaires ; maisons de vacances ; mise à disposition de terrains de camping ; services de dégustation de vins [fourniture de boissons] ; services de sommellerie (services de bar) ; mise à disposition d'informations dans le domaine du vin et de l’oenologie ; mise à disposition de services de prestation de conseils et d'informations en matière d'accord entre vins et mets ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de salles pour la tenue de réceptions, de conférences, de conventions, d'expositions, de séminaires et de réunions ; réservation de salles d'exposition ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ;

Services juridiques ; services de sécurité pour la protection physique des biens matériels et des individus ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus [personnes de compagnie].