Marque enregistrée - Marque en vigueur

BORDEAUX BEGLES ENERGIES
BORDEAUX METROPOLE, EPCI

Numéro de dépôt :
4199849
Date de dépôt :
27/07/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/07/2025
BORDEAUX BEGLES ENERGIES de BORDEAUX METROPOLE

Présentation de la marque BORDEAUX BEGLES ENERGIES

Déposée le 27 juillet 2015 par BORDEAUX METROPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BORDEAUX BEGLES ENERGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est BORDEAUX METROPOLE, EPCI domicilié(e) Esplanade Charles de Gaulle - 33067 - BORDEAUX Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BORDEAUX METROPOLE, Mme Rousseau Christelle domicilié(e) Esplanade Charles de Gaulle - 33067 - BORDEAUX Cedex - France.

La marque BORDEAUX BEGLES ENERGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199849.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BORDEAUX BEGLES ENERGIES arrivera à expiration en date du 27 juillet 2025.


BORDEAUX METROPOLE, EPCI - Esplanade Charles de Gaulle - 33067 - BORDEAUX Cedex - France


BORDEAUX METROPOLE, Mme Rousseau Christelle - Esplanade Charles de Gaulle - 33067 - BORDEAUX Cedex - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Inscription le 1 février 2016 - Concession de licence n°662109 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-01

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ; gaz combustibles ; gaz solidifiés [combustibles] ; bois combustible, paille combustible, granulés de bois (combustible), granulés de biomasse (combustible), briquette de bois (combustible), copeaux de bois pour l'allumage, plaquettes de bois (combustible), bois de chauffage, bois à brûler, bûches (combustible) ; charbon de bois [combustible] ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du chauffage, du courant électrique, de la climatisation et du rafraîchissement ; appareils pour le traitement de l'information ; modems ; appareils pour l'analyse des gaz ; appareils de contrôle de chaleur ; instruments de contrôle de chaudières ; détecteurs de fumée ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Installations pour le traitement des déchets industriels, urbains, eaux usées et agricoles ; installations mobiles d'épuration, de dépollution et de traitement des rejets industriels, urbains, eaux usées, agricoles ou ménagers ; incinérateurs de boues ; appareils pour la désodorisation de l'air, installation de filtrage d'air ; appareils d'ionisation pour le traitement de l'air ; accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz ; accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz ; accumulateurs de chaleur et de vapeur ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; capteurs et collecteurs solaires à conversion thermique [chauffage] ; carneaux de chaudières de chauffage ; appareils à air chaud ; chaudières de chauffage ; chaudières à gaz ; installations de chauffage à eau chaude ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; appareils électriques de chauffage ; radiateurs de chauffage central ; radiateurs électriques ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; revues, périodiques ; lettres d'informations, factures, magazines, plaquettes relatives au réseau de chaleur ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique (site dédié au réseau de chaleur de Bordeaux Métropole, Extranet client) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; services d'approvisionnement pour des tiers, à savoir achat et revente d'énergie et de combustibles. Analyse de prix de revient ; expertise en affaire ; services d'agences d'informations commerciales ; aide et recherche de marchés dans le domaine énergétique et la protection de l'environnement ; informations statistiques ; promotion des ventes pour des tiers ; expertises commerciales en affaire dans le domaine de la distribution d'énergie et de fluides ; étude de marché en énergies et en fluides ; gestion administrative d'installations et d'équipement techniques de chauffage, d'installations frigorifiques, de climatisation et de réseaux de chauffage urbain ;

Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; financement d'installations de production d'énergie ; financement de réseaux de distribution d'énergie ; assistance (information, renseignement) et conseils en matière d'investissement de capitaux ; location de bureaux [immobilier] ; gérance de biens immobiliers ;

Construction ; informations en matière de construction et de réparation ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus, installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; installation et réparation de chauffage ; travaux en lien avec le chauffage et la climatisation ; installation d'appareils et d'infrastructures dans le secteur de la production et de la distribution d'énergie. Construction d'usines, de centrales d'énergie. Installation, entretien et maintenance de réseaux de chaleur, d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'ensembles de production de fluides industriels, d'installations thermiques, de réseaux de distribution d'eau, de vapeur, d'électricité, d'air comprimé ; modernisation d'installations de chauffage dans des bâtiments ; réparation et maintenance d'appareils de distribution d'énergie à usage industriel et services d'informations s'y rapportant ; prestation de conseils en matière d'installation d'appareils de chauffage et refroidissement ; information en matière de distribution d'énergie ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de communications électroniques, téléphoniques, radiotéléphoniques, télévisuelles, télégraphiques, par réseaux de fibres optiques et câblés et par tous moyens téléinformatiques ; télé relève ; transmission d'informations par système d'information communicant, à savoir réseaux Internet, Extranet, Intranet ; mise à disposition de forums en ligne (site Internet, Extranet client) ; services de location de temps d'accès à des bases de données ou à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; transport, distribution, stockage et fourniture de chauffage urbain, d'eau et de vapeur d'eau, d'énergie, d'électricité, de gaz et d'hydrocarbure ; services de logistique en matière de transport ; transport de bois, de combustibles, de matériaux de constructions non métalliques ; stockage d'énergie et de combustibles ; approvisionnement en énergie électrique, gaz, eau et chauffage urbain ; approvisionnement en chaleur (distribution) ; distribution d'énergie pour le chauffage et refroidissement de bâtiments. Distribution de chauffage urbain et de froid ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; valorisation des déchets ; production de chauffage, d'énergie, d'électricité, de gaz, de vapeur et d'eau ; location de chaudières ; traitement des eaux ; traitement de matériaux, à savoir traitement du gaz, traitement de l'électricité. Informations sur le traitement des matériaux. Services de dépollution et d'épuration des rejets industriels, urbains, agricoles ou ménagers ; incinération d'ordures. Transformation des produits forestiers ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; publication et édition de textes (autres que publicitaires) et de livres, publication et édition de logiciels, divertissement ; organisation de concours (jeux concours) ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéos. Conseil en matière de formation ;

Évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; conseils et informations techniques sur la gestion de l'énergie (production, transport, approvisionnement et consommation). Conseils en matière d'économie d'énergie ; services de conception technique en matière d'installations de chauffage ; élaboration (conception) de banques de données techniques ; contrôle de qualité ; télécontrôle et commande à distance d'équipement et d'installations de chauffage ; audit d'installations, de production et de distribution d'énergies ; services de contrôles de qualité.