Marque enregistrée - Marque en vigueur

B
BORDEAUX METROPOLE, Etablissement public de coopération intercommunal

Numéro de dépôt :
4322617
Date de dépôt :
15/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/12/2026
B de BORDEAUX METROPOLE

Présentation de la marque B

Déposée le 15 décembre 2016 par BORDEAUX METROPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est BORDEAUX METROPOLE, Etablissement public de coopération intercommunal domicilié(e) Esplanade Charles de Gaulle - 33076 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BENSOUSSAN, SELAS, Mme CANTREAU Anne-Sophie domicilié(e) 58 Boulevard Gouvion Saint-Cyr - 75017 - PARIS - France.

La marque B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B arrivera à expiration en date du 15 décembre 2026.

BORDEAUX METROPOLE a également déposé les autres marques suivantes : L'EAU BORDEAUX MÉTROPOLE , Magnetic Bordeaux , TBM , ECOMOBI , Ma Rénov Bordeaux Métropole , BASTIDE NIEL , Bordeaux Magnétique , jeparticipe , Campus Vallée , Campus Vallée Créative


BORDEAUX METROPOLE, Etablissement public de coopération intercommunal - Esplanade Charles de Gaulle - 33076 - BORDEAUX - France


ALAIN BENSOUSSAN, SELAS, Mme CANTREAU Anne-Sophie - 58 Boulevard Gouvion Saint-Cyr - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;

Peintures, vernis, laques ; produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour la peinture, la décoration, l'imprimerie et les travaux d'art ;

Savons ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; shampoings ; dentifrices ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ;

Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;

Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour oeufs ; distributeurs automatiques ;

Coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; armes blanches ; rasoirs ;

Applications informatiques (logiciels) ; supports d'enregistrement audio, visuels, audio-visuels, multimédia préenregistrés ; publications électroniques ; documents écrits, visuels, audio, audiovisuels téléchargeables ; fichiers de données téléchargeables ; logiciels ; interfaces informatiques ; bases de données électroniques ; bibliothèques électroniques ; publications électroniques téléchargeables ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; extincteurs ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ;

Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ;

Instruments de musique ;

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; articles pour reliures ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica bruts et mi-ouvrés et succédanés de toutes ces matières ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; coffres de voyages ; portefeuilles ; porte-documents ; serviettes (maroquinerie) : sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs à provisions ; sacs de voyage ; cartables ; articles de sellerie ; tapis de selles d'équitation ; oeillères (harnachement) ; sangles de cuir ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs kangourous (porte bébés) ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ;

Meubles, pièces d'ameublement ; objets pour la décoration ; glaces (miroirs), cadres ; os, corne, ivoire, baleine ou nacre, bruts ou mi-ouvrés ; coquilles ; écaille ; écume de mer ; ambre jaune ; roseau (matières à tresser) ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; figurines (statuettes) en en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cadres [encadrements] ; glaces (miroirs) ; caisses non métalliques ; bahuts [coffres] non métalliques ; coffres non métalliques ; coffrets [meubles] ; huches non métalliques ; casiers à bouteilles ; fûts en bois pour décanter le vin ; robinets non métalliques pour tonneaux ; cannelles non métalliques pour tonneaux ; tonneaux non métalliques ; barriques non métalliques ; futailles ; fûts (tonneaux) non métalliques ; cintres pour vêtements ; coffres à jouets ; conteneurs non métalliques ; couchettes pour animaux d'intérieur ; coussins ; oreillers ; crochets de rideaux ; embrasses non en matières textiles ; éléments de fermeture non métalliques pour fenêtres ou pour portes ; loqueteaux non métalliques ; lutrins ; marteaux de portes ; garnitures de cercueils, de meubles, de fenêtres, de lits, de portes, non métalliques ; housses à vêtements (penderie / rangement) ; jardinières (meubles) ; mannequins ; palettes de manutention non métalliques ; palettes de transport non métalliques ; pans de boiserie pour meubles ; parcs pour bébés ; patères pour vêtements, non métalliques ; patères de rideaux ; piédestaux pour pots à fleurs ; plaques d'immatriculation non métalliques ; plaques d'identité non métalliques ; plateaux de tables ; poignées de portes non métalliques ; portes de meubles ; présentoirs ; porte-revues ; porte-livres ; porte-chapeaux ; pupitres ; rayons pour meubles de classement ; rayons de miel ; rayons de meubles ; sommiers de lits ; stores d'intérieurs pour portes ou fenêtre (mobilier) ; tableaux d'affichage ; tables, tabourets ; traversins ; trotteurs pour enfants ; urnes funéraires ; vannerie ; verre argenté (miroiterie) ; verrous de porte non métalliques ; vis non métalliques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ;

Cordes et ficelles ; filets ; tentes et bâches ; voiles ; sacs ; matières de rembourrage (à l'exception du papier, carton, caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ;

Fils à usage textile ;

Linge de maison, linge de toilette ; jetés de lit ; tissus et leurs succédanés ; tapis ;

Vêtements, chaussures, chapeaux, casquettes ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ;

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; décorations pour arbres de Noël ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ; graines et semences brutes et non transformées ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; malt ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant de l'une des appellations d'origine protégée « Bordeaux », « Bordeaux Supérieur », « Côtes de Bordeaux », « Côtes de Bordeaux-Saint-Macaire », « Premières Côtes de Bordeaux », « Crémant de Bordeaux », « Sainte-Foy-Bordeaux » ; eaux de vie de vin bénéficiant de l'indication géographique « Fine Bordeaux » ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ;

Organisation et conduite de colloques, de conventions, de conférences, de congrès, d'événements publics, de forums, de salons, de symposiums, à buts à buts commerciaux ou de publicité ou de promotion ; location de stands de vente, de promotion des ventes ; services de publicité ; services de promotion des ventes (pour des tiers), de projets de tiers, d'acteurs économiques privés et publics, de personnalités publiques ou privées, de territoires ; publication de textes à buts publicitaires et promotionnels ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire et promotionnel ; location d'espaces publicitaires ; location de panneaux publicitaires ; services publicitaires facturables au clic ; élaboration de campagnes promotionnelles ; sponsoring ; promotion des ventes pour les tiers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services de revue de presse ; relations publiques ; services de conseils, de consultants et d'informations en matière de créations d'entreprises, de direction et de gestion des affaires ; expertises en affaires et informations en matière d'expertises en affaires ; recherches et investigations pour affaires et informations en matière de recherches et investigations pour affaires ; informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; services de négociation de contrats d'affaires pour le compte de tiers ; services de recherches de partenaires d'affaires (intermédiation commerciale) ; gestion de affaires commerciales ; administration commerciale ; consultations pour la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; estimations en affaires ; informations d'affaires ; informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; recrutement de personnel ; services de ressources humaines ; conseils et informations en matière de recrutement de personnel et de ressources humaines ; portage salarial ; préparation de feuilles de paie ; établissement de statistiques ; prévisions économiques ; services d'information économique à des fins commerciales ; sondages d'opinion ; analyses économiques ; analyses de prix de revient ; études de marché ; services de relogement pour entreprises ; travaux de bureaux, services de secrétariat ; comptabilité ; gestion administrative externalisée d'entreprises ; centralisation et systématisation de données dans un fichier central ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; ventes aux enchères ; services de ventes au détail ou en gros de tous types de produits et de services, de préparations pharmaceutiques ; vétérinaires et hygiéniques ainsi que de fournitures médicales ;

Affaires bancaires et financières ; investissement de capitaux ; informations et conseils en matière bancaire et financière ; estimations financières ; financement de tous types de projets ; participations financières ; informations et conseils en matière de financements de projets et de participations financières ; octroi de crédits ; octroi d'aides financières ; parrainage financier ; mécénat ; informations et conseils en matière d'aides financières ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; informations et conseils en matière d'affaires immobiliers et d'estimations immobilières ; assurances ; estimations en matière d'assurances ; informations et conseils en matière d'assurances et d'estimations en assurances ; informations et conseils et estimations en matière fiscale ; affaires monétaires ; informations et conseils en matière d'affaires monétaires ;

Construction, aménagement, entretien et réparation de tous types d'ouvrages (construction) et d'objets ; informations et conseils en matière de construction, aménagement, entretien et réparation de tous types d'ouvrages (construction) et d'objets ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Télécommunications ; gestion et maintenance de réseaux de communication sécurisés ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; location d'appareils de télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location de temps d'accès à une base de données informatiques ; fourniture d'accès à une base de données ; agence de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de portails sur tous types de réseaux de communication, à savoir fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; messagerie électronique ; services de téléphonie ; radiodiffusion ; télédiffusion ; services de téléconférences ; services de visioconférences ; fourniture d'accès à des bases de données ; transmission de données, de messages, d'images assistée par ordinateur ;

Transport ; emballage, emmagasinage, stockage et entreposage de marchandises ; empaquetage de marchandises ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; entreposage de bâteaux ; dépôt de marchandises ; location d'entrepôts, de garages ; location de conteneurs d'entreposage ; déchargement ; distribution des eaux, d'énergie, de gaz, d'électricité ; services d'expédition ou de transit ; frêt (transports de marchandises) ; dépôt de marchandises ; courtage de transport ; courtage maritime ; courtage de fret ; accompagnement de voyageurs ; organisation de voyages, de croisières ; réservation de places de voyages ; réservations pour les voyages ; réservation pour les transports ; distribution du courrier ; distribution de journaux ; livraisons de marchandises, de produits, de fleurs ; location de fauteuils roulants ; informations en matière d'entreposage, de transport, de trafic, d'itinéraires routiers ; services de logistique en matière de transport ; remorquage ; renflouage de navire ; sauvetage de navires ; sauvetage sous-marin ; services de trams ; location de véhicules, de wagon, de trains, de bâteaux, de sous-marins, d'aéronefs, de vélo et tous autres types de moyens de transport ; ramassage d'ordures ménagères, de produits recyclables ; opérations de secours (transport) ; services de sauvetage ; informations et conseils dans tous les domaines précités ;

Traitement de matériaux ; informations dans ce domaine ;

Activités sportives et culturelles ; divertissement ; édition de publications de toutes natures ; publication de textes autres que publicitaires ; éducation, enseignement, formation ; recyclage professionnel ; services et conseils en matière d'orientation professionnelle, de reconversion professionnelle ; services d'examens pédagogiques ; services d'interprétariat ; mise à disposition d'équipements culturels, sportifs, éducatifs, de loisirs ; location d'équipements culturels, sportifs, éducatifs, de loisirs ; location d'appareils cinématographiques, d'appareils de toutes natures pour les décors de salles de spectacles de toutes natures ou des studios d'enregistrements de divertissements ; organisation et conduite de colloques, de conventions, de conférences, de congrès, d'événements publics, de forums, de salons, de symposiums, à buts de formation, éducatifs, culturels, de divertissement ou sportifs ; organisation et conduites de spectacles ; organisation et conduite de compétitions sportives ; planification de réceptions (divertissement) ; services de parcs d'expositions ; organisation de concours (éducation ou divertissement), de loteries ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ; production de spectacles ; production cinématographique ; production musicale ; projection de films cinématographiques ; reportages photographiques ; services de photographies ; services de musées ; services d'orchestre ; services de création, de production, de réalisation et de représentations de divertissements ou de spectacles de toutes natures ; réservation de places de divertissements ou de spectacles de toutes natures ; services de parcs d'attraction ; services d'informations et de conseils dans tous les domaines précités ;

Conception de systèmes informatiques et de logiciels pour le compte de tiers ; installation, mise à jour, maintenance de logiciels pour le compte de tiers ; conversion de données autres que conversion physique pour le compte de tiers ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; plateforme-services (PaaS) ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; planification en matière d'urbanisme ; recherches en matière de planification de construction et d'urbanisme ; conception architecturale pour l'aménagement urbain ; services d'architecture et d'urbanisme ; conseils en création, aménagement et gestion de zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire ; développement de projets de construction ; services de recherche et de conception en matière de programmes de mobilité urbaine ; conception de plans de déplacement urbains ; gouvernance et aménagement des gares ; conseils et informations technologiques concernant les innovations écologiques ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services d'ingénieurs ; services de conseils technologiques ; analyses chimiques ; analyse de systèmes informatiques ; analyse d'eau ; architecture d'intérieur ; services d'architecte ; décoration d'intérieur ; conseils en matière d'architecture d'intérieur et d'architecture et décoration d'intérieur ; authentification d'oeuvres d'art ; services de chimie et recherches en chimie ; service de conception d'art graphique ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; essais techniques ; exploration sous-marine ; services externalisés en matière de technologies de l'information ; études de projets techniques ; informatique en nuage ; logiciels-services (SaaS) ; plateformes-services (PaaS) ; location de logiciels informatiques ; services de prévision météorologique ; prospection des sols et sous-sols ; ingénierie ; installation de logiciels ; recherches techniques, recherches en bactériologie, en cosmétologie, en physique, en mécanique, en géologie, en biologie, en matière de protection de l'environnement ; récupération de données informatiques ; sauvegarde externe de données ; stockage électronique de données ; location de serveurs Webs ; télésurveillance de systèmes informatiques ; informations et conseils dans tous les domaines précités ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services d'hébergement temporaire ; services hôteliers ; services de restaurants ; services d'agences de logement (hôtels ; pensions) ; services de réservations de logements temporaires, de chambres d'hôtels, de pensions, de places de restaurants ; locations de salles de réunions, de séminaires, de colloques, de conventions, de conférences, de congrès, d'événements publics, de forums, de salons, de symposiums ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de vacances ; services de camps de vacances (hébergements) ; services de cantines ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; locations d'appareils d'éclairage ; location d'appareils de cuisson ; location de tentes, de tivolis, de chapiteaux (tentes), de barnums ; locations de constructions transportables ; services de crèches d'enfants ; services de maisons de retraites pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux ; informations et conseils dans tous les domaines précités ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; services de dentistes ; maisons de convalescence ; services hospitaliers ; services de garde-malades ; services d'hospices (maisons d'assistance) ; maisons médicalisées ; maisons de repos ; soins palliatifs ; services de santé ; services de saunas ; services de télémédecine ; services thérapeutiques ; services pharmaceutiques ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture, de jardinage, de fleuriste et de sylviculture ; services de jardiniers-paysagistes ; conception d'aménagements paysagers ; services d'entretien des jardins, des espaces verts, des forêts ; services de pépiniéristes ; composition florale ; chirurgie des arbres ; location de matériels agricoles, viticoles ; toilettage d'animaux ; services de visagistes ; services de coiffure ; informations et conseils dans tous les domaines précités ;

Conseils juridiques ; informations juridiques ; accompagnement juridique ; conseils en propriété intellectuelle ; gestion de droits de propriété intellectuelle ; rédaction et négociation de contrats ; permanences juridiques ; services d'arbitrage ; recherches légales ; recherches judiciaires ; médiation ; accompagnement en société [personnes de compagnie] ; gardes d'enfants à domicile ; gardiennage d'animaux de compagnie ; services d'agences de détectives ; services d'agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; inspection d'usines, de navires, de bagages, de tous moyens de transports, à des fins de sécurité ; protection rapprochée [escorte] / escorte [protection rapprochée] ; location de coffres forts ; services d'inhumation ; services de crémation ; services de pompes funèbres ; planification et préparation de cérémonies de mariage ; location de vêtements ; informations et conseils dans tous les domaines précités.