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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BORDEAUX LATITUDE GROUPE
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CHATEAU ST SAUVEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU ST SAUVEUR
BORDEAUX LATITUDE GROUPE, SARL

Numéro de dépôt :
1271527
Date de dépôt :
17/02/1984
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
17/02/2024

Présentation de la marque CHATEAU ST SAUVEUR

Déposée le 17 février 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BORDEAUX LATITUDE GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU ST SAUVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BORDEAUX LATITUDE GROUPE domicilié(e) Domaine Cayat Beauchène - 33570 - PETIT PALAIS ET CORNEMPS - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 083 445 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL BORDEAUX LATITUDE GROUPE domicilié(e) Domaine Cayat Beauchène - 33570 - PETIT PALAIS ET CORNEMPS - France.

La marque CHATEAU ST SAUVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU ST SAUVEUR est expirée depuis le 17 février 2024.

BORDEAUX LATITUDE GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CAZAT-BEAUCHENE , CHATEAU LA CITADELLE


BORDEAUX LATITUDE GROUPE, SARL - Domaine Cayat Beauchène - 33570 - PETIT PALAIS ET CORNEMPS - France - SIREN 793083445


SARL BORDEAUX LATITUDE GROUPE - Domaine Cayat Beauchène - 33570 - PETIT PALAIS ET CORNEMPS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-42

Inscription le 14 avril 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°171386 - Publication au BOPI 1994-04-14

Renouvellement sans limitation n°2029314 - Publication au BOPI 1994-13

Inscription le 20 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292112 - Publication au BOPI 1999-12-20

Inscription le 29 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°285700 - Publication au BOPI 1999-09-29

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2004 n°2257133 - Publication au BOPI 2004-01-16

Inscription le 15 mai 2013 - Erratum n°600961 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-15

Errata sur les inscriptions - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Inscription le 6 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°612166 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-06

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2014 n°2549468 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-28

Inscription le 5 février 2016 - Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°662819 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-05

Inscription le 11 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706492 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-11

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "Chateau St SAUVEUR".