CHATEAU LA CITADELLE
Présentation de la marque CHATEAU LA CITADELLE
Déposée le 17 février 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BORDEAUX LATITUDE GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA CITADELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU LA CITADELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271528.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU LA CITADELLE est expirée depuis le 17 février 2024.
BORDEAUX LATITUDE GROUPE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 24 mars 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°170729 - Publication au BOPI 1994-03-24
Renouvellement sans limitation n°2029311 - Publication au BOPI 1994-31
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2004 n°2256464 - Publication au BOPI 2004-01-15
Inscription le 29 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°285700 - Publication au BOPI 1999-09-29
Inscription le 14 avril 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°171386 - Publication au BOPI 1994-04-14
Inscription le 20 juin 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°173695 - Publication au BOPI 1994-06-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-42
Inscription le 6 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°612166 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-06
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2014 n°2549465 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-28
Inscription le 5 février 2016 - Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°662819 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-05
Inscription le 11 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706492 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-11