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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BORDE
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SYLVA
Marque expirée - Marque en non vigueur

SYLVA
BORDE SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1512037
Date de dépôt :
12/01/1988
Lieu de dépôt :
LE PUY
Date d'expiration :
12/01/2018
SYLVA de BORDE

Présentation de la marque SYLVA

Déposée le 12 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) BORDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE PUY), la marque française « SYLVA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BORDE domicilié(e) Les Gardelles,43170 SAUGUES (dossier no 2362250) - 43170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 267 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2362250) - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SYLVA est expirée depuis le 12 janvier 2018.

BORDE a également déposé les autres marques suivantes : BOCALOOK , LE MONTAGNARD , TUBOLOOK , ROI DES MONTAGNES , LES CAPRICES DE MARIE


BORDE SA Société Anonyme - Les Gardelles,43170 SAUGUES (dossier no 2362250) - 43170 - France - SIREN 788267292


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2362250) - 42005 - France


Renouvellement sans limitation n°2101220 - Publication au BOPI 1997-51

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2008 n°2362250 - Publication au BOPI 2008-01-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Inscription le 30 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244992 - Publication au BOPI 1997-10-30

Inscription le 13 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244069 - Publication au BOPI 1997-10-13

Inscription le 27 octobre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°150866 - Publication au BOPI 1992-10-27

Tous produits du sol, notamment les champignons et les fruits sauvages emballés à l'état frais, séchés, déshydratés, lyophilisés, congelés ou surgelés ou conserves en boites fer et pots en verre ou tout autre emballage. Tous produits alimentaires en général.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.