Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CAPRICES DE MARIE
Madame BORDE, née PERONNET Marie-Laure, Elisabeth
Entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
3376537
Date de dépôt :
17/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2015
LES CAPRICES DE MARIE de BORDE

Présentation de la marque LES CAPRICES DE MARIE

Déposée le 17 août 2005 par madame BORDE et InconnuTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CAPRICES DE MARIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-39 du 30 septembre 2005.

Les déposants sont madame BORDE - France et InconnuTODO domicilié(e) 7 Rue de la Plaine,86100 ANTRAN - 86100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marie-Laure PERONNET, épouse BORDE domicilié(e) 7 Rue de la Plaine,86100 ANTRAN - 86100 - France.

La marque LES CAPRICES DE MARIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3376537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAPRICES DE MARIE est expirée depuis le 17 août 2015.


Madame BORDE, née PERONNET Marie-Laure, Elisabeth - France

Entreprise individuelle - 7 Rue de la Plaine,86100 ANTRAN - 86100 - France - SIREN 4


Madame Marie-Laure PERONNET, épouse BORDE - 7 Rue de la Plaine,86100 ANTRAN - 86100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-04

Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39

Création (conception) de bijoux. Peinture et aquarelle sur tous supports. Couture.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.