Marque enregistrée - Marque en vigueur

SYLVA
BORDE SA, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4188203
Date de dépôt :
11/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2025
SYLVA de BORDE SA

Présentation de la marque SYLVA

Déposée par voie électronique le 11 juin 2015 par la Société Anonyme (SA) BORDE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SYLVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BORDE SA domicilié(e) LES GARDELLES - 43170 - SAUGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 267 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque SYLVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4188203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYLVA arrivera à expiration en date du 11 juin 2025.

BORDE SA a également déposé les autres marques suivantes : LES SYLVAINS , BORDE DEPUIS 1920 AUVERGNE , THE WILD MUSHROOM CO , BORDE , CHAMPIGEL , CONSERVERIES DU VELAY , LES MARGERIDES , THE MUSHROOM CO , LES MONTAGNARDS , Quick & Cook


BORDE SA, Société anonyme à conseil d'administration - LES GARDELLES - 43170 - SAUGUES - France - SIREN 788267292


Cabinet LAURENT CHARRAS - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, surgelés, déshydratés, lyophilisés ; gelées, confitures, compotes ; champignons et fruits rouges conservés, congelés, séchés et cuits, surgelés, déshydratés, lyophilisés ; huiles et graisses comestibles ; huile d'olive aromatisée comestible ; beurre ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; champignons frais ; fruits sauvages frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appât vivants pour la pêche ; céréales en grain non travaillés ; arbustes ; plantes ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrage.