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Marques déposées par BORDE Michel
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CHATEAU FRANC-JAUGUE-BLANC Appellation St Emilion Contrôlée
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU FRANC-JAUGUE-BLANC Appellation St Emilion Contrôlée
BORDE Michel

Numéro de dépôt :
1294028
Date de dépôt :
14/09/1983
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
14/09/2003

Présentation de la marque CHATEAU FRANC-JAUGUE-BLANC Appellation St Emilion Contrôlée

Déposée le 14 septembre 1983 par BORDE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU FRANC-JAUGUE-BLANC Appellation St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BORDE Michel, domicilié(e) 33350 SAINTE TERRE (dossier no 2023328) - France.

La marque CHATEAU FRANC-JAUGUE-BLANC Appellation St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU FRANC-JAUGUE-BLANC Appellation St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 14 septembre 2003.


BORDE Michel - 33350 SAINTE TERRE (dossier no 2023328) - France


Renouvellement sans limitation le 10 septembre 1993 n°2023328 - Publication au BOPI 1993-09-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21

Vin provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château-Franc-Jaugue-Blanc"