Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALC RÉGIE
BORDE BASSE, SNC

Numéro de dépôt :
3874723
Date de dépôt :
17/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2021
ALC RÉGIE de BORDE BASSE

Présentation de la marque ALC RÉGIE

Déposée le 17 novembre 2011 par la société BORDE BASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALC RÉGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la société BORDE BASSE domicilié(e) RUE DU DOCTEUR JEAN VINCENT, BP 20238 - 33028 - BORDEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 395 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BORDE BASSE, Mme HUESO SYLVIE domicilié(e) RUE DU DOCTEUR JEAN VINCENT, BP 20238 - 33028 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque ALC RÉGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874723.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALC RÉGIE est expirée depuis le 17 novembre 2021.


BORDE BASSE, SNC - RUE DU DOCTEUR JEAN VINCENT, BP 20238 - 33028 - BORDEAUX CEDEX - France - SIREN 389395922


BORDE BASSE, Mme HUESO SYLVIE - RUE DU DOCTEUR JEAN VINCENT, BP 20238 - 33028 - BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

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