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Marques déposées par monsieur BORDE Alain
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SIGIT CONVENTUS SANCTI AEMILIANI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIGIT CONVENTUS SANCTI AEMILIANI
Monsieur BORDE Alain

Numéro de dépôt :
1611262
Date de dépôt :
08/06/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
08/06/2009
SIGIT CONVENTUS SANCTI AEMILIANI de BORDE Alain

Présentation de la marque SIGIT CONVENTUS SANCTI AEMILIANI

Déposée le 8 juin 1989 par monsieur BORDE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « SIGIT CONVENTUS SANCTI AEMILIANI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BORDE Alain domicilié(e) Rue Guadet, 33330 ST EMILION (dossier no 2145512) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BORDE Alain domicilié(e) (dossier no 2145512) - France.

La marque SIGIT CONVENTUS SANCTI AEMILIANI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIGIT CONVENTUS SANCTI AEMILIANI est expirée depuis le 8 juin 2009.

BORDE Alain a également déposé les autres marques suivantes : STOPGEL , LE MENUT DES JACOBINS , CHATEAU BEAU PONTET Appellation St Emilion Contrôlée


Monsieur BORDE Alain - Rue Guadet, 33330 ST EMILION (dossier no 2145512) - France


Monsieur BORDE Alain - (dossier no 2145512) - France


Renouvellement sans limitation le 17 mai 1999 n°2145512 - Publication au BOPI 1999-05-17

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2000-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

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