Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU ROUGE GORGE
Numéro de dépôt :
1690375
Date de dépôt :
26/10/1988
Lieu de dépôt :
PEZENAS
Date d'expiration :
26/10/1998
Présentation de la marque DOMAINE DU ROUGE GORGE
Déposée le 26 octobre 1988 par BORDA Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PEZENAS), la marque française « DOMAINE DU ROUGE GORGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU ROUGE GORGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690375.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU ROUGE GORGE est expirée depuis le 26 octobre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05