Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOBALE
BORD NA MONA, THE IRISH PEAT BOARD, Société Irlandaise de droit public, établie selon les dispositions de la Loi sur le Développement de la Tourbe de 1946

Numéro de dépôt :
1613955
Date de dépôt :
06/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/2000

Présentation de la marque BIOBALE

Déposée le 6 avril 1990 par la société BORD NA MONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOBALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BORD NA MONA domicilié(e) Lower Baggot Street DUBLIN 2 REPUBLIQUE D'IRLANDE - Irlande.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES - France.

La marque BIOBALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOBALE est expirée depuis le 6 avril 2000.

BORD NA MONA a également déposé les autres marques suivantes : BIOPHORE


BORD NA MONA, THE IRISH PEAT BOARD, Société Irlandaise de droit public, établie selon les dispositions de la Loi sur le Développement de la Tourbe de 1946 - Lower Baggot Street DUBLIN 2 REPUBLIQUE D'IRLANDE - Irlande


CABINET ORES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Matériaux filtrants, produits chimiques et matériaux biologiques utilisés pour le traitement des liquides, des gaz, et produits de la tourbe.Tous ces produits étant destinés à l'industrie. Installations pour traiter, purifier et/ou filtrer les gaz et les liquides, leurs parties constitutives et pièces détachées

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.