Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUISOL
BORD Jacques Ste BORD SABLES (Sté en Nom propre)

Numéro de dépôt :
99831293
Date de dépôt :
22/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2009

Présentation de la marque EQUISOL

Déposée le 22 décembre 1999 par la société BORD Jacques Ste BORD SABLES (Sté en Nom propre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est la société BORD Jacques Ste BORD SABLES (Sté en Nom propre domicilié(e) Parc GIRON, 42100 ST Etienne - France et immatriculée sous le numéro RCS 714 406 931 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BORD Jacques - France.

La marque EQUISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUISOL est expirée depuis le 22 décembre 2009.


BORD Jacques Ste BORD SABLES (Sté en Nom propre) - Parc GIRON, 42100 ST Etienne - France - SIREN 714406931


BORD Jacques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Sables pour carrières hippiques.