Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EMILIANO Piadineria Artigianale
BORCESE, SARL

Numéro de dépôt :
3935424
Date de dépôt :
19/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2022
L\'EMILIANO Piadineria Artigianale de BORCESE

Présentation de la marque L'EMILIANO Piadineria Artigianale

Déposée le 19 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BORCESE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EMILIANO Piadineria Artigianale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BORCESE domicilié(e) 51 Rue Jules Vallès - 44340 - BOUGUENAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 383 786 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BORCESE, M. CESBRON Damien domicilié(e) 51 Rue Jules Vallès - 44340 - BOUGUENAIS - France.

La marque L'EMILIANO Piadineria Artigianale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935424.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EMILIANO Piadineria Artigianale est expirée depuis le 19 juillet 2022.


BORCESE, SARL - 51 Rue Jules Vallès - 44340 - BOUGUENAIS - France - SIREN 752383786


BORCESE, M. CESBRON Damien - 51 Rue Jules Vallès - 44340 - BOUGUENAIS - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Emilia ”.

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.