Marque expirée - Marque en non vigueur

citerneseaudepluie
BORALIT FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
3623503
Date de dépôt :
20/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
20/01/2019
citerneseaudepluie de BORALIT FRANCE

Présentation de la marque citerneseaudepluie

Déposée le 20 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BORALIT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « citerneseaudepluie »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BORALIT FRANCE domicilié(e) Site Agropole, Deltagro 3, BP 363 adresse postale 47931 AGEN CEDEX 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 738 867 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE SERMET domicilié(e) 13 HENRI WALLON,33130 BEGLES - 33130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque citerneseaudepluie est expirée depuis le 20 janvier 2019.


BORALIT FRANCE SAS - Site Agropole, Deltagro 3, BP 363 adresse postale 47931 AGEN CEDEX 09 - France - SIREN 478738867


CABINET DE SERMET - 13 HENRI WALLON,33130 BEGLES - 33130 - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Affaires financières ; affaires monétaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.