Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NITROFORM
Numéro de dépôt :
1584000
Date de dépôt :
29/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2000
Présentation de la marque NITROFORM
Déposée le 29 mars 1990 par BOOTS HERCULES AGROCHEMICALS COMPANY. (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NITROFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NITROFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NITROFORM est expirée depuis le 29 mars 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37