BACTOPATCH
Présentation de la marque BACTOPATCH
Déposée le 25 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) BOOTS HEALTHCARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BACTOPATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BACTOPATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819512.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACTOPATCH est expirée depuis le 25 octobre 2009.
BOOTS HEALTHCARE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13
Inscription le 3 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°459983 - Publication au BOPI 2007-09-03
Inscription le 3 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°459982 - Publication au BOPI 2007-09-03
Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49