BACTOMOUSSE
Présentation de la marque BACTOMOUSSE
Déposée le 7 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) BOOTS HEALTHCARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BACTOMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BACTOMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509682.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BACTOMOUSSE est expirée depuis le 7 mars 2014.
BOOTS HEALTHCARE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-16
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2003 n°2255160 - Publication au BOPI 2003-12-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-33
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33
Inscription le 16 juillet 2007 - Changement de dénomination n°457192 - Publication au BOPI 2007-07-16
Inscription le 13 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244083 - Publication au BOPI 1997-10-13
Inscription le 19 mars 2002 - Changement d'adresse n°343139 - Publication au BOPI 2002-03-19
Inscription le 16 juillet 2007 - Changement de nature juridique n°457191 - Publication au BOPI 2007-07-16
Inscription le 24 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208191 - Publication au BOPI 1996-10-24
Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16