Marque enregistrée - Marque en vigueur

JEHANNE D'ARC LE MALT GLORIEUX
Boortmalt

Numéro de dépôt :
4495839
Date de dépôt :
30/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2028
JEHANNE D\'ARC LE MALT GLORIEUX de Boortmalt

Présentation de la marque JEHANNE D'ARC LE MALT GLORIEUX

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2018 par Boortmalt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JEHANNE D'ARC LE MALT GLORIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Le déposant est Boortmalt domicilié(e) Haven 350, Zandvoort 2 - 2030 - Antwerpen - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Madame Lucie DAMBREVILLE domicilié(e) 41 Avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque JEHANNE D'ARC LE MALT GLORIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4495839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEHANNE D'ARC LE MALT GLORIEUX arrivera à expiration en date du 30 octobre 2028.


Boortmalt - Haven 350, Zandvoort 2 - 2030 - Antwerpen - Belgique


GEVERS & ORES, Madame Lucie DAMBREVILLE - 41 Avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Produits agricoles ; produits horticoles ; produits forestiers; graines brutes et non transformées ; semences brutes et non transformées; malt.