Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PC.BAG ORIGINAL QUALITY L'EXIGENCE DU MEILLEUR MADE IN FRANCE by www.SOLARMTEX.COM
BOODRAND Pierre Charles
BAILLY Daniel, Gaston Louis

Numéro de dépôt :
3328008
Date de dépôt :
29/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2014
PC.BAG ORIGINAL QUALITY L\'EXIGENCE DU MEILLEUR MADE IN FRANCE by www.SOLARMTEX.COM de BOODRAND Pierre Charles

Présentation de la marque PC.BAG ORIGINAL QUALITY L'EXIGENCE DU MEILLEUR MADE IN FRANCE by www.SOLARMTEX.COM

Déposée le 29 novembre 2004 par BOODRAND Pierre Charles et BAILLY Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PC.BAG ORIGINAL QUALITY L'EXIGENCE DU MEILLEUR MADE IN FRANCE by www.SOLARMTEX.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Les déposants sont BOODRAND Pierre Charles domicilié(e) 45 Rue Nicolas Bataille,49000 ANGERS - 49000 - France et BAILLY Daniel, Gaston Louis domicilié(e) 12 Route de Vatan,18310 GRACAY - 18310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel BAILLY SOLARMTEX domicilié(e) 4 Rue Célestin Gérard,18101 VIERZON Cedex - 18101 - France.

La marque PC.BAG ORIGINAL QUALITY L'EXIGENCE DU MEILLEUR MADE IN FRANCE by www.SOLARMTEX.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PC.BAG ORIGINAL QUALITY L'EXIGENCE DU MEILLEUR MADE IN FRANCE by www.SOLARMTEX.COM est expirée depuis le 29 novembre 2014.


BOODRAND Pierre Charles - 45 Rue Nicolas Bataille,49000 ANGERS - 49000 - France

BAILLY Daniel, Gaston Louis - 12 Route de Vatan,18310 GRACAY - 18310 - France


Monsieur Daniel BAILLY SOLARMTEX - 4 Rue Célestin Gérard,18101 VIERZON Cedex - 18101 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

Produits de l'imprimerie ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc). Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions : sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.