Déposée le 30 août 2000 par BONZOM Pierre et BONZOM Anne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SCIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-40 du 6 octobre 2000.
Les déposants sont BONZOM Pierre, Frédéric, domicilié(e) 37 av. du Général Grollier, 34570 PIGNAN - France et BONZOM Anne, Josèphe, Andrée, domicilié(e) 37 av. du Général Grollier, 34570 PIGNAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONZOM Pierre - France.
La marque SCIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3049353.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCIEL est expirée depuis le 30 août 2010.
BONZOM Pierre, Frédéric - 37 av. du Général Grollier, 34570 PIGNAN - France
BONZOM Anne, Josèphe, Andrée - 37 av. du Général Grollier, 34570 PIGNAN - France
BONZOM Pierre - France
Inscription le 30 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°355413 - Publication au BOPI 2002-09-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28
Publication - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2000-40
- Appareils et instruments scientifiques, à savoir : système d'identification à distance et sans contact. Appareils électriques à savoir : appareils d'identification (contrôle) à distance et sans contact. - Véhicules. - Transport.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SCIEL"
